Essais sur l'économie du suivi de la politique climatique
Auteur / Autrice : | Igor Shishlov |
Direction : | Franck Lecocq |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Sciences économiques |
Date : | Soutenance le 15/10/2015 |
Etablissement(s) : | Université Paris-Saclay (ComUE) |
Ecole(s) doctorale(s) : | École doctorale Agriculture, alimentation, biologie, environnement, santé (Paris ; 2015-....) |
Partenaire(s) de recherche : | Laboratoire : Centre international de recherche sur l'environnement et le développement |
établissement opérateur d'inscription : AgroParisTech (France ; 2007-....) | |
Jury : | Président / Présidente : Jean-Michel Salles |
Examinateurs / Examinatrices : Jean-Michel Salles, Jonathan Baert Wiener, Axel Michaelowa, Valentin Bellassen | |
Rapporteurs / Rapporteuses : Jonathan Baert Wiener |
Résumé
Cette thèse vise à améliorer la compréhension de l'économie du suivi des GES dans les politiques climatiques, qui est la problématique principale de ce travail de recherche. À cet égard, cette thèse développe un cadre analytique général pour l'analyse de la surveillance, notification et vérification (MRV) dans les politiques climatiques à travers l’étude d’arbitrages clés – tels que le coût vs incertitude – ainsi que d'un modèle microéconomique pour évaluer l'impact des choix de règles du suivi sur la performance économique et environnementale des politiques climatiques. Alors que les expériences pratiques avec les mécanismes de tarification et de gestion du carbone les plus importants, ainsi que la modélisation microéconomique, démontrent qu'il n'y a pas de solution « miracle » concernant les règles MRV dans la politique climatique, cette thèse, néanmoins, tire trois leçons clés concernant la comptabilisation du carbone qui devraient aider les décideurs à concevoir des règles du suivi en fonction de leurs objectifs.Tout d'abord, en ce qui concerne la rigueur du suivi, il peut être conclu que les règles sur les incertitudes sont rarement exhaustives. Avec une exception importante de la mesure directe dans le SCEQE, les systèmes de comptabilisation du carbone existants ne fixent pas une exigence sur l'incertitude globale. Les exigences du suivi dans le cadre du MDP ont en partie suivi le principe de précaution – par le biais d'un choix conservateur d'incertitude pour certaines valeurs par défaut du GIEC ainsi que pour certaines variables surveillées. Le modèle microéconomique développé dans cette thèse démontre qu’en présence d'asymétrie d'information, ne pas comptabiliser l'incertitude conduit à des résultats économiques et environnementaux sous-optimaux.Deuxièmement, il a été démontré que les coûts de MRV sont soumis à un fort effet d'économie d'échelle, à la fois dans et entre les différents cadres de comptabilisation du carbone. Les régimes obligatoires doivent être particulièrement prudents avec les coûts qu'ils imposent aux entités réglementées parce qu'elles peuvent fausser le marché – par exemple en mettant des coûts plus élevés sur les petites entités – ou même entrainer des coûts non supportables pour certaines entreprises. Inversement, les systèmes de compensation, pour lesquels la participation est volontaire, ne peuvent pas entrainer la faillite des entreprises participantes du fait des coûts de MRV : s’ils sont trop élevés, les entreprises ne participeront tout simplement pas. En outre, l'un des intérêts de la mise en place d'un programme de compensation est de révéler des informations sur les possibilités de réduction des émissions, les techniques de surveillance et les coûts. Dans ce contexte, il y a une justification pour la hausse des coûts de MRV afin d'obtenir une meilleure information. Troisièmement, les coûts de surveillance sont aussi directement proportionnels à la rigueur du MRV. En effet un suivi plus précis s’accompagne habituellement par un coût plus important. Le régulateur doit donc faire face à un compromis entre les coûts et la qualité de l’information. Peu de systèmes de comptabilisation du carbone existants contiennent des dispositifs de flexibilité pour adapter les exigences de la précision aux coûts supportés par les parties prenantes. Ces dispositions peuvent prendre la forme de « seuils de minimis » (les niveaux d'émissions en dessous desquels la surveillance et la notification des émissions ne sont pas exigées), ou « seuils de matérialité » (les niveaux de seuil d'erreurs pour lesquels les erreurs sont tolérées lors de la vérification). ... (suite et fin du résumé dans la thèse)