Thèse soutenue

La recherche de la vérité et le droit pénal

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Auteur / Autrice : Laurence Leturmy
Direction : Michel Danti-Juan
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit
Date : Soutenance en 1995
Etablissement(s) : Poitiers

Résumé

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L'etude des rapports entre le droit penal et la recherche de la verite conduit a un double constat. La demonstration de la verite apparait d'abord comme une orientation majeure de la procedure penale. L'organisation inquisitoriale du proces et la diversite des moyens humains et proceduraux sont autant de reflets de cette preoccupation constante de la procedure, meme si cette quete, enserree par de nombreuses conditions, ne peut s'autoriser aucun absolutisme. Mais parallelement, le droit penal recele multiples indices d'une renonciation a la recherche de la verite. La justice penale, en faisant prevaloir d'autres priorites telles l'equite ou la celerite du proces, s'eloigne de son objectif premier pour laisser place tantot a une verite transfiguree, tantot a une verite defiguree. La question essentielle est alors celle de la place, au sein de la hierarchie des normes, du devoir de recherche de la verite. La nature juridique de ce devoir ne pourrait-elle pas etre celle de principe general du droit ?