L’auteur, un travailleur intellectuel ? Fondements historiques et évolution contemporaine du droit d’auteur.

The author, an intellectual worker? Historical foundations and contemporary developments in copyright law.

• Auteur / Autrice : Marie-Amélie Buzolich
• Direction : David Deroussin, Jean-Michel Bruguière
• Type : Projet de thèse
• Discipline(s) : Droit
• Date : Inscription en doctorat le 21/10/2025
• Etablissement(s) : Lyon 3
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de droit (Lyon)

Mots clés

Mots clés libres

Droit d'auteur

Histoire du droit d'auteur

Travailleur intellectuel

Copyright

Author

Intellectual worker

Résumé

Notre étude vise à distinguer l’apparition d’un fondement utilitariste du droit d’auteur distinct de la conception jusnaturaliste de la propriété : le droit à rémunération de son travail. En histoire du droit, il conviendra donc de retracer le développement de cette notion, qui offre une lecture différente de celle proposée par la théorie lockienne de l’accession par le travail. La recherche proposée vise à mettre en lumière l’existence d’un courant doctrinal historique considérant l’auteur comme un travailleur intellectuel. Elle permettrait de faire émerger une fonction concurrente, mais complémentaire de la réservation du monopole d’exploitation de l’œuvre. En droit privé, les recherches menées permettraient ainsi de clarifier les rapports entre droit du travail et droit d’auteur, en dépassant la seule analyse du droit de l’auteur salarié. Elles rendraient également plus cohérentes les règles s’appliquant aux auteurs sur le modèle du droit du travail, sans que ceux-ci soient assimilés aux salariés.

Our study aims to distinguish the emergence of a utilitarian basis for copyright that is distinct from the natural law conception of property: the right to remuneration for one's work. In legal history, it will therefore be necessary to trace the development of this concept, which offers a different interpretation from that proposed by Locke's theory of accession through labour. The proposed research aims to highlight the existence of a historical doctrinal trend that considers authors as intellectual workers. It would bring to light a function that competes with, but complements, the reservation of the monopoly on the exploitation of the work. In private law, the research carried out would thus clarify the relationship between labour law and copyright law, going beyond the analysis of the rights of salaried authors alone. It would also make the rules applying to authors based on the labour law model more consistent, without assimilating them to employees.