Abus de position dominante  Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce  Accords internationaux sur les licences  Accords sur les Droits de Propriété Intellectuelle qui touchent au Commerce  Accès à la connaissance  Accès à l’information  Acte créatif  Actes juridiques électroniques  Agrégateurs d'actualités  Algérie  Aliénabilité  Appellations d'origine  Appréciation de la contrefaçon  Arbitrage  Arbitrage  Architecture -- Esthétique  Archives  Art -- Commerce  Article 1105 du Code civil  Articulation des normes  Artiste-interprète  Artistes  Artistes plasticiens  Arts du spectacle -- Droit  Auteur  Autochtones -- Politique publique  Autonomie  Avant-contrat  Avant-contrats  Bases de données  Bien  Bien créatif  Bien incorporel  Biens incorporels  Biopiratage  Biopiraterie  Blockchain  Bouleversements  Brevet  Brevets d'invention  Capitalistes et financiers  Chorégraphie  Code source  Collection d'exception  Collectionneurs et collections  Collections privées  Commerce -- Réglementation  Commerce électronique  Concurrence -- Droit  Concurrence parasitaire  Conditions FRAND  Conditions d’utilisation  Confiance des consommateurs  Conflits de juridictions  Conflits de lois  Consentement  Consentement  Consommateur  Consommateur  Consommateurs -- Protection -- Droit  Consommateurs -- Protection  Contenu de l’obligation d’information  Contenus de presse numériques  Contrat  Contrat de licence de l’utilisateur final  Contrat de mise en ligne  Contrat d’auteur  Contrat et propriété  Contrat à distance  Contrat électronique  Contrats  Contrats  Contrats d'adhésion  Contrats d'artistes  Contrats et devis descriptifs  Contrats sur l'image  Contrats électroniques  Contrefaçon  Convention de Berne  Copie privée  Courrier poubelle  Création  Création olfactive  Culpa in contrahendo  Culture -- Droit  Cyberconsommateur  Cyberconsommation  Cyberespace  DRM  Danse -- Politique publique  Danse  Discrimination  Disponibilité  Données  Données ouvertes  Données personnelles  Données publiques  Données à caractère personnel  Droit -- Philosophie  Droit  Droit algérien  Droit alternatif  Droit bancaire et financier  Droit comparé  Droit d'auteur -- Art  Droit d'auteur -- Chorégraphie  Droit d'auteur -- Droit de reproduction  Droit d'auteur -- Droit de suite  Droit d'auteur -- Droit moral  Droit d'auteur -- Droits de représentation  Droit d'auteur -- Droits voisins  Droit d'auteur -- Internet  Droit d'auteur -- Multimédias  Droit d'auteur  Droit d'auteur et informatique  Droit de l'art  Droit de l'urbanisme  Droit de la consommation  Droit de la culture  Droit de la personnalité  Droit de la presse  Droit de la propriété intellectuelle  Droit de propriété  Droit de représentation  Droit de suite  Droit des biens  Droit des brevets  Droit des contrats  Droit des marques  Droit des obtentions végétales  Droit des organisateurs de spectacles sportifs  Droit des propriétés publiques  Droit des technologies de l'information et de la communication  Droit du procès équitable  Droit du public à l’information  Droit d’auteur  Droit et art  Droit exclusif  Droit international des droits de l’Homme  Droit international privé -- Internet  Droit international privé  Droit moral  Droit patrimonial  Droit public  Droit sui generis  Droit à l'image  Droit à la vie privée  Droit à l’égalité  Droit économique  Droits d'auteur  Droits d'interprétation  Droits de l'homme  Droits de la personnalité  Droits de l’Homme  Droits de l’homme  Droits extra-patrimoniaux  Droits fondamentaux  Droits voisins  Dématérialisation  Démembrement  Déontologie  Dérogation  Ententes  Environnement  Etat  Europe  Exceptio standardis  Exceptions  Exceptions au droit d'auteur  Exercice collectif  Exploitation  Exposition  Expositions artistiques -- Publics  Facilité essentielle  Faux  Festival  Festivals  Fonction sociale du Droit  Formalités  France  Internet -- Droit  Liberté d'expression  Liberté d’expression  Marques de commerce  Numérique  Patrimoine culturel -- Protection  Personnalité  Propriété  Propriété industrielle  Propriété intellectuelle  Propriété intellectuelle  Propriété littéraire et artistique  Protection  Protection de l'information  Reforme européenne  Santé publique -- Droit  Statut juridique  Vente -- Droit  Vie privée  Vietnam  Étude de droit comparé  

Jean-Michel Bruguière a rédigé la thèse suivante :


Jean-Michel Bruguière dirige actuellement les 5 thèses suivantes :

Droit Privé
En préparation depuis le 20-09-2016
Thèse en préparation


Jean-Michel Bruguière a dirigé les 22 thèses suivantes :

Droit privé
Soutenue le 28-05-2013
Thèse soutenue

Droit privé et Sciences criminelles
Soutenue le 25-01-2011
Thèse soutenue

Droit privé
Soutenue en 2006
Thèse soutenue


Jean-Michel Bruguière a été président de jury des 7 thèses suivantes :


Jean-Michel Bruguière a été rapporteur des 23 thèses suivantes :

Droit privé
Soutenue le 26-10-2020
Thèse soutenue

Droit privé
Soutenue le 03-07-2020
Thèse soutenue

Droit privé et Sciences Criminelles
Soutenue le 27-11-2017
Thèse soutenue

Propriété intellectuelle
Soutenue le 04-03-2016
Thèse soutenue

Droit privé et Sciences criminelles
Soutenue le 14-01-2016
Thèse soutenue

Droit privé et Sciences criminelles
Soutenue le 17-12-2015
Thèse soutenue

Droit privé
Soutenue le 22-09-2015
Thèse soutenue
Droit biens, Normes et Contrats
Soutenue le 16-12-2014
Thèse soutenue
Droit privé
Soutenue le 26-11-2014
Thèse soutenue

Droit privé
Soutenue le 13-12-2011
Thèse soutenue
Sciences juridiques
Soutenue le 10-12-2011
Thèse soutenue

Droit des affaires
Soutenue le 18-11-2011
Thèse soutenue
Droit privé et sciences criminelles
Soutenue le 18-12-2010
Thèse soutenue

Jean-Michel Bruguière a été membre de jury des 7 thèses suivantes :

Sciences juridiques
Soutenue le 10-09-2020
Thèse soutenue

Droit des affaires
Soutenue le 31-01-2012
Thèse soutenue