Recherche Avancée

Thèse en cours

Le rôle du silence dans la répression des atteintes aux personnes

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Auteur / Autrice : Charlotte Vincent-luengo
Direction : Jean-Yves Marechal
Type : Projet de thèse
Discipline(s) : Droit privé
Date : Inscription en doctorat le 05/10/2020
Etablissement(s) : Université de Lille (2022-....)
Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale des Sciences Juridiques, Politiques et de Gestion
Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre de Recherche Droits et Perspectives du Droit
Equipe de recherche : LERADP - L'Equipe de Recherches Appliquées au Droit Privé

Mots clés

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Résumé

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Si l'oralité, l'aveu, le témoignage sont autant d'éléments qui caractérisent le système pénal français, le silence, souvent présent en la matière pose de nombreuses difficultés. Il est important d'une part de comprendre comment les juridictions pénales réagissent face à une personne qui entend à tous les stades de la procédure jouir de son droit de garder le silence. D'autre part, le silence se caractérise par celui des victimes. Ce silence devient alors un frein à l'activation de l'arsenal répressif des atteintes contre les personnes. Ainsi le silence est un élément bicéphale en matière pénale. Parfois protégé il peut au contraire être un élément incriminé dans les atteintes contre les personnes. Quand le silence et ses difficultés ne découlent pas des protagonistes au procès, encore faut-il que le silence ne vienne pas du droit lui même. Là où règne le principe de la légalité des délits et des peines, le silence devient un danger dans certaines situations et empêche alors la poursuite de comportements dangereux par l'institution judiciaire.