Thèse soutenue

Le droit et la plume : un ouvrage juridique à la fin de l’Ancien Régime : étude sur l’édition, le contenu et les coopérateurs du « Répertoire » de Joseph-Nicolas Guyot (1728-1816)

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Auteur / Autrice : Jean-Edouard Poux
Direction : Sébastien Évrard
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Histoire du droit
Date : Soutenance le 12/12/2018
Etablissement(s) : Université de Lorraine
Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale SJPEG - Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion (Lorraine)
Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Institut François Gény (Nancy - Metz)
Jury : Président / Présidente : Patrick Tafforeau
Examinateurs / Examinatrices : Sébastien Évrard, Elise Frêlon, Hélène Maurel-Indart
Rapporteurs / Rapporteuses : Elise Frêlon, Hélène Maurel-Indart

Mots clés

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Résumé

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Cette thèse propose l'étude d'un ouvrage juridique majeur publié à la fin de l'Ancien Régime : le Répertoire Universel et Raisonné de Jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Il s'agit d'une œuvre collective qui ambitionne de compiler l'ensemble du droit applicable dans le royaume. À ce titre, et considérant son historicité quasi-immédiate, cet ouvrage constitue une source précieuse pour les historiens du droit et justifie, par son utilisation abondante, une attention particulière. Précisément, notre travail, qui se limite aux deux premières éditions (1775-1785), envisage tout d'abord l'aventure éditoriale du Répertoire, dans sa dimension intellectuelle, légale mais aussi commerciale. Ainsi, on situe l'ouvrage parmi ses concurrents, tout en expliquant les modalités qui président à sa création. Notre thèse s'intéresse également aux normes qui régissent l'édition lors de la période étudiée, et particulièrement l'application des arrêts du Conseil du roi de 1777. À partir d'un exemple concret, l'articulation des droits conférés au détenteur d'un privilège d'édition avec le monopole corporatif des libraires-imprimeurs est exposée. Ensuite, la mise en lumière des différentes conceptions juridico-philosophiques affleurant le contenu constitue une préoccupation essentielle dans notre travail. Souvent qualifié d'ouvrage « classique », voire « traditionaliste », le Répertoire recèle nombre d'aspects novateurs et exprime un caractère polyphonique assumé. Enfin, en lien avec le précédent propos, les multiples collaborateurs de cette encyclopédie du droit sont identifiés et leur participation est quantifiée. Dans cette perspective, on s'attache notamment à dévoiler le parcours de son éditeur et principal rédacteur, Joseph-Nicolas Guyot, un ancien avocat et magistrat lorrain. In fine, l'objectif ultime de cette étude consiste à fournir une base de données inédite pour les nombreux chercheurs qui utilisent le Répertoire