La famille à l'épreuve des droits fondamentaux
Auteur / Autrice : | Anne- Sophie Siew-Guillemin |
Direction : | Laetitia Antonini-Cochin |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Droit |
Date : | Soutenance le 11/12/2017 |
Etablissement(s) : | Université Côte d'Azur (ComUE) |
Ecole(s) doctorale(s) : | École doctorale Droit et sciences politiques, économiques et de gestion (Nice, Alpes-Maritimes ; 2008-....) |
Partenaire(s) de recherche : | établissement de préparation : Université de Nice (1965-2019) |
Laboratoire : Centre d'études et de recherches en droit des procédures (Nice) - CERDP | |
Jury : | Président / Présidente : Jean-François Renucci |
Examinateurs / Examinatrices : Laetitia Antonini-Cochin, Jean-François Renucci, Isabelle Barrière-Brousse, Dominique Fenouillet, Patrice Hilt | |
Rapporteur / Rapporteuse : Isabelle Barrière-Brousse, Dominique Fenouillet |
Résumé
Jadis lignagère, patriarcale et inégalitaire ; la famille est devenue égalitaire, nucléaire et pluraliste. L’analyse démontre que l’impulsion des droits fondamentaux s’est avérée décisive dans ce processus. Les principes de liberté, d’égalité et de non-discrimination qui la gouvernent désormais ont donné lieu à des bouleversements sans précédent de l’institution familiale. Traditionnellement marqué par un ordre public constricteur, le droit de la famille s’est considérablement libéralisé, au point d’apparaître à certains égards comme le réceptacle des volontés individuelles. Ce déclin de la fonction régulatrice interroge sur les évolutions du droit lui-même et de son objet, la famille. Sous ce rapport, les droits fondamentaux posent des difficultés à la fois techniques et politiques. Il n’en demeure pas moins que les droits fondamentaux peuvent aussi être envisagés comme des outils susceptibles d’être mobilisés au service d’une recomposition de l’institution familiale et de sa protection.