Sens de la peine et procédure pénale

Penalty's meaning and penal procedure

• Auteur / Autrice : Marie Pariguet
• Direction : Jean Danet
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit pénal et sciences criminelles
• Date : Soutenance en 2010
• Etablissement(s) : Nantes
• Partenaire(s) de recherche : Autre partenaire : Faculté de droit et des sciences politiques (Nantes)

Mots clés

Mots clés contrôlés

Peines

France

Procédure pénale

Résumé

Bien qu'issues d'histoires et de rationalités différentes, la rétribution, la neutralisation, l'élimination, la réinsertion, la prise en compte des intérêts des victimes, la protection de la société sont aujourd'hui consacrées par le législateur comme autant de fondements à pérenniser et autant de buts à atteindre par la peine. Reste qu'à vouloir satisfaire à des idées hétéroclites et parfois antagonistes, le sens de la peine peut paraître se déliter quand son essence est avant tout d'être une cohérence. Pourtant, loin d'être inexistante, cette cohérence émerge dès lors que l'on procède à une analyse systémique de la peine. Méthode d'analyse logique, la systémique consiste à analyser une structure en ne la pensant plus isolée de celles qui l'entourent mais en la pensant en interaction permanente avec elles. Ainsi approchée, la peine apparaît comme une des composantes du processus judiciaire lui-même modélisé comme étant un sous-système (composé du procès, de la peine et de son exécution et compris comme autant d'éléments interagissant entre eux) du système société (composé de l'auteur, de la victime comme des tiers à l'infraction eux-mêmes en interactions). Cette modélisation systémique de la peine et de la procédure pénale permet alors d'aborder le sens comme étant la résultante des interactions existant entre le processus judiciaire, la société et ses membres. Or, aux termes de l'étude de ces interrelations pratiquée à travers l'ensemble des dispositions législatives relatives à la peine et à la procédure pénale, il apparaît que si la peine ambitionne de restaurer la stabilité des relations spontanées existant entre membres de la société, stabilité qualifiée d'homéostasie et compromise par la commission de l'infraction, elle instaure en fait un état stationnaire synonyme de main mise sur les relations entre individus composant la société.

Despite stemming from different stories and rationalities, retribution, neutralization, elimination, reinsertion, consideration of victims'interests, society protection are all considered by the lawmaker as the basic foundations to perpetuate as well as goals to achieve through the sentence. Yet, wanting to fulfill heterogeneous and sometimes contradictory ideas, the penalty's meaning can sometimes fall apart when it should be consistent. Nevertheless, far from being a non-entity, its consistency becomes obvious as soon as we make a systemic analysis of the penalty itself. This logical analysis method consists in analyzing a structure no longer considering it isolated from the others around it but thinking it within a permanent interaction with them. By adopting this approach, the sentence appears as one of the components of the judiciary process. The latter is also seen as a subsystem (including trial, sentence, its execution, which are interactive with one another) within the society system (made of the actor of the offence, the victim and third party which are also interactive with each other). This systemic model as regards to the penalty as well as the penal procedure thus enables to understand them as the result of interactions between the judiciary process, society and its members. Yet, alter studying these interrelations within the legislative clauses as a whole as regards to the sentence and the penal procedure, it appears that whether penalty aims at restoring a stability in the spontaneous relationship within the society members (a stability qualified as homeostasis and compromised by the infringement commission) it creates a stationary state synonymous of a takeover of the relations between the individuals.