Université de Nantes. Faculté de droit et des sciences politiques
1 thèse soutenue dans l'établissement Université de Nantes. Faculté de droit et des sciences politiques
La protection du consommateur contre les produits défectueux : regard franco-iranien
par Reza Khoshnoodi sous la direction de Jean-Sébastien Borghetti - Université de Nantes. Faculté de droit et des sciences politiques
Droit privé
Soutenue en 2011
229 thèses soutenues ayant pour partenaire de recherche Université de Nantes. Faculté de droit et des sciences politiquesExtrait des plus récentes :
L'intégration des conventions internationales relatives aux droits de l'homme dans les états africains francophones
par Martial Jeugue Doungue sous la direction de Éric Mondielli et de Bernard Raymond Guimdo Dongmo . - Nantes
Droit public
Soutenue en 2013
La responsabilité de l'assuré social dans l'assurance maladie
par Gilles Huteau sous la direction de Jean-Pierre Chauchard - Nantes
Droit privé
Soutenue en 2013
Les conventions relatives à l'exécution forcée : contribution à l'étude de la notion d'exécution forcée
par Elisabeth Botrel sous la direction de Yvon Desdevises - Nantes
Droit privé
Soutenue en 2011
Le concours de droits de propriété intellectuelle : essai d'une théorie générale
par Sylvain Chatry sous la direction de André Lucas - Nantes
Droit privé
Soutenue en 2011
L'équivalence en droit de l'entreprise
par Emilie Gicquiaud sous la direction de Philippe Briand et de Erik Le Dolley . - Nantes
Droit privé
Soutenue en 2011
L'instauration du système de responsabilité de l'administration publique au Mexique : analyse de droit comparé
par Guillermo Cambero Quezada sous la direction de René Hostiou - Nantes
Droit public
Soutenue en 2011
La responsabilité du transporteur maritime de passagers en droit marocain et en droit français
par Kaoutar Merbouh sous la direction de Yves Tassel - Nantes
Droit privé
Soutenue en 2011
La prison et l'hôpital psychiatrique du XVIIIe au XXIe siècle : institutions totalitaires ou services publics ? : contribution à l'étude de la privation de liberté en France et du paradigme de l'institution totalitaire
par Caroline Mandy sous la direction de Emmanuel Cadeau - Nantes
Droit public
Soutenue en 2011
Interopérabilité et droit du marché
par Nathalie David-Warcholak sous la direction de Jean-Pierre Clavier - Nantes
Droit
Soutenue en 2011
Le contrat d'assurance en France et aux Etats-Unis : aspects de droit comparé
par Julien Jacques Grelié sous la direction de Véronique Nicolas - Nantes
Droit privé
Soutenue en 2011
Le régime juridique des hydrocarbures de la mer Caspienne
par Tamilla Agayeva-Le Nouail sous la direction de Jean-Pierre Beurier - Nantes
Droit public
Soutenue en 2011
Le transport multimodal des marchandises de la zone CEMAC
par Eulalie Mazigui-Ngoue sous la direction de Martin Ndendé et de Victor Emmanuel Bokalli . - Nantes
Droit privéDroit privé
Soutenue en 2011
Aspects juridiques de la gestion et de l'exploitation portuaires au Sénégal
par Khalifa Ababacar Kane sous la direction de Martin Ndendé et de Isaac Yankhoba Ndiaye . - Nantes
Droit maritime
Soutenue en 2011
La sécurité du passager dans le transport maritime
par Awa Sam-Lefebvre sous la direction de Martin Ndendé et de Abdoullah Cissé . - Nantes
Droit maritime
Soutenue en 2011
L'auteur professionnel, entre droit d'auteur et droit social
par Stéphanie Le Cam sous la direction de Carine Bernault et de André Lucas . - Nantes
Droit privé
Soutenue en 2011
Les avatars de la "clause sociale" dans les règles du commerce international : aspects juridiques
par Vanessa Duthu-Calvez sous la direction de Alain Supiot - Nantes
Droit
Soutenue en 2010
Autorité, justices et droit en pays de marches séparantes : l'île de Bouin (XVIe-XVIIIe siècles)
par François-Xavier Brochard sous la direction de Pierre-Yannick Legal - Nantes
Histoire du droit
Soutenue en 2010
Droit d'auteur et protection technique des oeuvres : étude de droit comparé européen et asiatique
par Szu-Ting Chen sous la direction de André Lucas - Nantes
Droit privé
Soutenue en 2010
L'obligation d'auto-contrôle des entreprises en droit européen de la sécurité alimentaire
par Marlen León-Guzmán sous la direction de François Collart Dutilleul - Nantes
Droit privé
Soutenue en 2010
La réparation du préjudice moral en droit thaï, à la lumière de l'expérience française
par Angkanawadee Pinkaew sous la direction de François Collart Dutilleul - Nantes
Droit privé
Soutenue en 2010
Principe de transparence et information des consommateurs dans la législation alimentaire européeenne
par Hugo Alfonso Muñoz Ureña sous la direction de François Collart Dutilleul et de Raphaël Romi . - Nantes
Droit privé
Soutenue en 2010
La division en volumes
par Nicolas Le Rudulier sous la direction de Jean-Marc Le Masson - Nantes
Droit
Soutenue en 2010
Les mutations du droit de filiation face à l'évolution de la génétique
par Virginie Bouron-Crémet sous la direction de Raymond Le Guidec - Nantes
Droit privé
Soutenue en 2010
La contribution des organisations internationales aux politiques éducatives
par Romain Capron sous la direction de Jacques Fialaire - Nantes
Droit public
Soutenue en 2010
Les limites de la marge nationale d'appréciation et la liberté d'expression : étude comparée de la jurisprudence de la Cour européenne de la Cour interaméricaine des droits de l'homme
par Francisco R. Barbosa Delgado sous la direction de Jacques Fialaire - Nantes
Droit public
Soutenue en 2010
Le régime juridique du médicament remboursable : l'archétype d'un système social de protection de la santé
par Hélène Guimiot-Bréaud sous la direction de Emmanuel Cadeau - Nantes
Droit public
Soutenue en 2010
Les acteurs internationaux dans la crise ivoirienne
par Jacob Amouin Assougba sous la direction de Djedjro Francisco Meledje et de Muriel Rouyer . - Nantes
Droit international
Soutenue en 2010
La stratégie de Lisbonne et l'économie de l'éducation : vers l'émergence d'un cadre juridique européen des services de l'éducation ?
par Laurence Martin sous la direction de Renan Le Mestre - Nantes
Droit public
Soutenue en 2010
Le régime de la nationalité en droit syrien et en droit français : étude de droit comparé entre domination coloniale et droit international contemporain
par Shadi Jame sous la direction de Alain Fenet et de Éric Mondielli . - Nantes
Droit public
Soutenue en 2010
Expropriation et autres atteintes à la propriété immobilière du fait de la puissance publique en droit colombien
par Oduber Alexis Ramirez Arenas sous la direction de René Hostiou - Nantes
Droit public
Soutenue en 2010
