Le devoir familial de solidarité
Auteur / Autrice : | Ismérie Lezier-Del Valle |
Direction : | Raymond Le Guidec |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Droit privé |
Date : | Soutenance en 2005 |
Etablissement(s) : | Nantes |
Partenaire(s) de recherche : | autre partenaire : Nantes Université. Pôle SociétésFaculté de droit et des sciences politiques (Nantes) |
Mots clés
Mots clés contrôlés
Résumé
Malgré les transformations et les nombreuses crises que connaît la famille, le devoir familial de solidarité apparaît comme une constante. Conscience qu'ont les proches parents de s'entraider, ce devoir n'a véritablement jamais été identifié juridiquement. Certes, son appréhension juridique révèle une multitude d'obligations légales ou contractuelles allant de l'obligation alimentaire à l'assurance-vie prévoyance en passant par la réserve héréditaire. Partant du constat de la diversité des devoirs de famille, la thèse met en évidence l'existence d'un seul et même devoir familial de solidarité qui se décline en une multitude de modalités. La recherche d'une unité entre les diverses manifestations de solidarité conduit aux fondements juridiques de ce devoir. Si le lien de famille s'impose en premier lieu, sa compréhension restrictive par notre droit empêche de rendre compte de la solidarité pourtant présente dans certaines structures familiales actuelles comme notamment les familles secondes et le concubinage. Ainsi, sont explorés d'autres fondements tels que les notions de piété et de communauté de vie qui permettent d'admettre plus largement l'existence d'un devoir de solidarité. En outre, l'unité des devoirs de famille est envisagée à travers les conditions indispensables à la mise en couvre tant matérielles - les ressources et les besoins - que morales - le comportement des protagonistes. Une définition de ces critères est proposée afin qu'ils puissent s'appliquer à toutes les manifestations de solidarité. Enfin, l'unité se retrouve dans la gratuité, caractéristique du devoir familial de solidarité qui tend à être limité. Si cette étude permet de démontrer l'existence d'une unité dans la solidarité familiale, elle souligne également son imperfection