Le concept de proportionnalité en droit pénal
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Auteur / Autrice : | Céline Coquin |
Direction : | Michel Danti-Juan |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Droit |
Date : | Soutenance en 2001 |
Etablissement(s) : | Poitiers |
Ecole(s) doctorale(s) : | École doctorale Droit et Science Politique Pierre Couvrat (Poitiers1993-....) |
Partenaire(s) de recherche : | autre partenaire : Université de Poitiers. UFR de droit et sciences sociales (1970-....) |
Mots clés
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Résumé
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D'origine philosophique, la proportionnalité est un concept essentiel en droit pénal. Il intéresse tant le droit pénal général, principalement les faits justificatifs et les sanctions, que la procédure pénale, le droit pénal spécial ou la politique criminelle.