Titrisation, fiducie et financement islamique

• Auteur / Autrice : Omar Yahyaoui
• Direction : Thierry Bonneau
• Type : Projet de thèse
• Discipline(s) : Droit des affaires
• Date : Inscription en doctorat le 16/11/2012
• Etablissement(s) : Université Paris-Panthéon-Assas
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de droit privé (Paris ; 1992-....)

Résumé

La présente thèse s’attèlera à démontrer que la France peut notamment, en accueillant la finance islamique, bénéficier de l’abondante liquidité que représente ce système afin de financer son économie. Une émission obligataire islamique est possible au sein du droit français et ne nécessite la modification d’aucun principe substantiel. La première partie de la thèse démontrera, à l’aide d’un travail de recherche remontant jusqu’à l’antiquité, que les principes de la finance islamique sont universels. En effet, il s’agit de principes communs que nous pouvons retrouver notamment dans l’antiquité, les trois religions monothéistes, dans la philosophie ainsi que dans notre droit français. Il ne s’agit donc point d’un bouleversement juridico-philosophique. Cette première partie contribuera aussi à définir les sukuk. Une longue étude sera consacré à l'interrogation consistant à savoir si la fiducie est le support idoine pour la réception de la finance islamique ou s'il convient de se tourner vers un autre instrument en raison notamment des effets systémiques que ceci implique. Durant la seconde partie, la proposition de certains spécialistes visant à émettre des sukuk à l’aide d’un couplage d’une fiducie et d’un fonds commun de titrisation est vivement critiquée et les effets néfastes de cette proposition sont expliqués. Enfin, les avantages que présenterait le recours au fonds commun de titrisation pour une émission de sukuk sont mis en exergues. Le fonds commun de titrisation apparait donc comme étant l’outil expédiant à condition de lui permettre de titriser des actifs réels.