L'éloge de la lenteur en procédure pénale

The virtue of time in criminal proceedings

• Auteur / Autrice : Manon Clement
• Direction : Delphine Brach-thiel
• Type : Projet de thèse
• Discipline(s) : Droit privé et sciences criminelles
• Date : Inscription en doctorat le 22/10/2025
• Etablissement(s) : Université de Lorraine
• Ecole(s) doctorale(s) : SJPEG - SCIENCES JURIDIQUES, POLITIQUES, ECONOMIQUES ET DE GESTION
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Institut François GENY

Mots clés

Mots clés libres

Procédure pénale

Droits de la défense

Délai raisonnable

Droit pénal

Célérité

Criminal procedure

Rights of the defense

Reasonable time

Criminal law

Celerity

Résumé

Ce projet de thèse interroge la place du temps dans la procédure pénale, en s'attachant à dépasser l'opposition communément admise entre lenteur et efficacité. Depuis plusieurs décennies, les réformes législatives et les discours institutionnels tendent à ériger la célérité en impératif, présentée comme condition d'une bonne administration de la justice et comme remède aux engorgements chroniques des juridictions. L'accélération des procédures est ainsi perçue comme garante de l'efficacité du système pénal, d'un meilleur taux de réponse pénale et d'une satisfaction accrue des attentes des victimes. Pourtant, cette valorisation systématique de la rapidité mérite d'être interrogée. Une durée plus longue n'est pas nécessairement antinomique avec la qualité de la justice pénale. Le temps pris dans les différentes phases peut constituer une garantie d'exhaustivité de l'investigation, de sérénité des débats et de respect effectif des droits de la défense. En d'autres termes, la lenteur peut s'avérer une vertu procédurale plutôt qu'un dysfonctionnement. L'originalité de cette recherche tient à la perspective adoptée : considérer le temps non comme un obstacle, mais comme un outil au service de l'équité et des droits fondamentaux. Elle propose de réévaluer la notion de « délai raisonnable » consacrée par l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'Homme, non plus sous l'angle exclusif de la rapidité, mais dans une logique de qualité et de justice. Il s'agira de mettre en évidence les effets pervers que peut induire une accélération excessive. La thèse visera ainsi à élaborer une typologie des temporalités procédurales, distinguant les lenteurs « pathologiques », révélatrices de dysfonctionnements, des lenteurs « vertueuses », qui contribuent à une meilleure administration de la justice. À travers une analyse critique et empirique des pratiques judiciaires, ce travail ambitionne de réhabiliter le temps comme paramètre essentiel de la procédure pénale et comme condition de sa légitimité.

This thesis project examines the role of time in criminal proceedings, seeking to move beyond the commonly accepted opposition between slowness and efficiency. For several decades, legislative reforms and institutional discourse have tended to elevate speed to an imperative, presenting it as a condition for the proper administration of justice and a remedy for chronic court backlogs. The acceleration of proceedings is thus perceived as a guarantee of the efficiency of the criminal justice system, a better criminal response rate, and greater satisfaction of victims' expectations. However, this systematic emphasis on speed deserves to be questioned. A longer duration is not necessarily incompatible with the quality of criminal justice. The time taken in the various phases can guarantee the thoroughness of the investigation, the calmness of the proceedings, and effective respect for the rights of the defense. In other words, slowness can be a procedural virtue rather than a dysfunction. The originality of this research lies in the perspective adopted: considering time not as an obstacle but as a tool for fairness and fundamental rights. It proposes to reevaluate the concept of “reasonable time” enshrined in Article 6 of the European Convention on Human Rights, no longer from the exclusive perspective of speed but from a perspective of quality and justice. The aim is to highlight the adverse effects that excessive acceleration can have. The thesis will thus seek to develop a typology of procedural timeframes, distinguishing between “pathological” delays, which are indicative of dysfunction, and “virtuous” delays, which contribute to better administration of justice. Through a critical and empirical analysis of judicial practices, this work aims to rehabilitate time as an essential parameter of criminal procedure and as a condition of its legitimacy.