Le temps et la normativité : contribution à une théorie pragmatique du droit

Time and Normativity: Toward a Pragmatic Theory of Law

• Auteur / Autrice : Dimitra Spartopoulou
• Direction : Patrick Savidan, Olivier Jouanjan
• Type : Projet de thèse
• Discipline(s) : Droit Public
• Date : Inscription en doctorat le 01/10/2022
• Etablissement(s) : Université Paris-Panthéon-Assas
• Ecole(s) doctorale(s) : Droit public interne, science administrative et science politique - Georges Vedel
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre d'études constitutionnelles et politiques

Mots clés

Mots clés libres

Droit public

Égalité

Identité

Différence

Public law

Equality

Identity

Difference

Résumé

Si les rapports entre le droit et le temps ont fait l'objet de nombreuses études, ceux entre la normativité et le temps demeurent largement inexplorés. La théorie juridique moderne admet la possibilité du changement du contenu des normes tout en préservant l'idée d'une normativité a-temporelle. Cela résulte de l'héritage positiviste qui, après avoir abandonné les fondements jusnaturalistes du droit, a maintenu une conception formelle de la modalité du devoir-être. La présente recherche interroge cette présupposition en se demandant si le temps n'affecte pas la normativité elle-même. Nous soutenons que la norme juridique ne peut être comprise indépendamment des pratiques d'interprétation, d'application et de décision qui lui confèrent sa signification par l'usage. À cette fin, notre recherche mobilise les philosophies pragmatiques du langage afin de substituer au modèle d'un devoir-être abstrait une analyse fondée sur la modalité d'un pouvoir-être. Le droit apparaît alors comme une structure ouverte à la possibilité de faire autrement, plutôt que comme un système de significations définitivement cristallisées. L'enjeu est de montrer que la stabilité du droit ne repose pas sur l'intemporalité de la normativité mais sur des mécanismes de stabilisation des pratiques juridiques. Il devient ainsi possible de concilier l'ouverture temporelle du droit avec les exigences de sécurité juridique.

.While the relationship between law and time has been the subject of extensive scholarly inquiry, the relationship between normativity and time remains largely unexplored. Modern legal theory acknowledges the possibility of change in the content of legal norms while preserving the idea of a fundamentally atemporal normativity. This stems from the positivist legacy which, after abandoning the natural law foundations of legal thought, retained a formal conception of the ought. The present research challenges this assumption by asking whether time may affect normativity itself. It argues that legal norms cannot be understood independently of the practices of interpretation, application, and decision through which their meaning is constituted in use. To this end, the research draws upon pragmatic philosophies of language in order to replace the model of an abstract ought with an analysis grounded in the modality of contingency. Law thus appears as a structure open to the possibility of acting otherwise, rather than as a system of definitively crystallized meanings. The aim is to demonstrate that the stability of law does not rest upon the timelessness of normativity, but rather upon mechanisms that stabilize legal practices. It thereby becomes possible to reconcile the temporal openness of law with the requirements of legal certaint