Thèse en cours

La fonction juridictionnelle aux États-Unis

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Auteur / Autrice : Aurélien De travy
Direction : Denis Baranger
Type : Projet de thèse
Discipline(s) : Droit Public
Date : Inscription en doctorat le 01/10/2015
Etablissement(s) : Université Paris-Panthéon-Assas
Ecole(s) doctorale(s) : Droit public interne, science administrative et science politique - Georges Vedel
Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Institut Michel Villey pour la culture juridique et la philosophie du droit

Résumé

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Parmi les différentes fonctions de l'État, la fonction juridictionnelle est sans doute celle qui concentre aujourd'hui le plus l'attention des juristes. Ce sont le plus souvent ses résultats (ordonnances, jugements, arrêts et décisions) et les techniques de production de ceux-ci, qui sont au centre de notre analyse. Mais la fonction juridictionnelle est avant tout un pouvoir dans l'État, qui participe à sa construction et nous le donne en représentation. Le fait que ce pouvoir ''intermédiaire'' soit dépersonnalisé et procéduralisé ne l'annihile pas, mais demande au contraire au juriste d'en préciser les formes et les limites. C'est ce que véhicule de manière diffuse la doctrine américaine, dont la principale contribution à la théorie de l'État réside dans une analyse théorique des soubassements idéologiques du processus de décision judiciaire. Au prisme de ces lectures et interprétations doctrinales, les décisions de justices apparaissent comme autant de moyens d'accès privilégié aux conceptions que la doctrine américaine se fait du bon fonctionnement d'un État et de la place idéalisé qu'y tient la ''troisième branche''.