La fonction juridictionnelle aux États-Unis
Auteur / Autrice : | Aurélien De travy |
Direction : | Denis Baranger |
Type : | Projet de thèse |
Discipline(s) : | Droit Public |
Date : | Inscription en doctorat le 01/10/2015 |
Etablissement(s) : | Université Paris-Panthéon-Assas |
Ecole(s) doctorale(s) : | Droit public interne, science administrative et science politique - Georges Vedel |
Partenaire(s) de recherche : | Laboratoire : Institut Michel Villey pour la culture juridique et la philosophie du droit |
Mots clés
Résumé
Parmi les différentes fonctions de l'État, la fonction juridictionnelle est sans doute celle qui concentre aujourd'hui le plus l'attention des juristes. Ce sont le plus souvent ses résultats (ordonnances, jugements, arrêts et décisions) et les techniques de production de ceux-ci, qui sont au centre de notre analyse. Mais la fonction juridictionnelle est avant tout un pouvoir dans l'État, qui participe à sa construction et nous le donne en représentation. Le fait que ce pouvoir ''intermédiaire'' soit dépersonnalisé et procéduralisé ne l'annihile pas, mais demande au contraire au juriste d'en préciser les formes et les limites. C'est ce que véhicule de manière diffuse la doctrine américaine, dont la principale contribution à la théorie de l'État réside dans une analyse théorique des soubassements idéologiques du processus de décision judiciaire. Au prisme de ces lectures et interprétations doctrinales, les décisions de justices apparaissent comme autant de moyens d'accès privilégié aux conceptions que la doctrine américaine se fait du bon fonctionnement d'un État et de la place idéalisé qu'y tient la ''troisième branche''.