Pluri-parentés et pluri-parentalités

• Auteur / Autrice : Mathilde Pouillon
• Direction : Patrice Hilt
• Type : Projet de thèse
• Discipline(s) : Droit privé
• Date : Inscription en doctorat le 17/07/2024
• Etablissement(s) : Strasbourg
• Ecole(s) doctorale(s) : ED 101: Sciences juridiques
• Partenaire(s) de recherche : Equipe de recherche : Centre de Droit Privé Fondamental

Mots clés

Mots clés libres

Droit de la famille

Filiation

Autorité parentale

Parenté

Parentalité

Résumé

A mesure des avancées scientifiques, sociologiques et culturelles de notre temps, la famille est de plus en plus fréquemment confrontée à l’immixtion en son sein de nouveaux acteurs. Ces tiers peuvent jouer un rôle fondamental dans la vie d’un enfant, tantôt parce qu’ils ont développé avec lui une relation affective forte, tantôt parce qu’ils sont impliqués dans ses origines, sa « génétique » au sens large, autrement dit son histoire biologique. Cette importance conduit à s’interroger sur la place que leur confère le droit français. A défaut d’être père ou mère juridiques de l’enfant, le Code civil ne leur reconnaît aucun droit ni pouvoir à son égard. Pour en obtenir, ces tiers disposent de deux voies : le droit de la filiation – la parenté -, ou l’autorité parentale - la parentalité -. Malgré l’existence de ces deux voies, force est de constater que notre droit est à la peine. Dépourvu de toute logique d’ensemble, il semble aujourd’hui incapable de s’adapter à cette complexification de la cellule familiale. Plus que cela, il n’est pas en mesure de garantir protection à tous ces tiers, malgré leur présence parfois concomitante autour de l’enfant. Cette position, à plusieurs égards, n’est plus tenable. La coexistence semble le paradigme en faveur duquel notre droit risque d’être amené à changer, qu’il s’agisse d’y revoir la parenté ou la parentalité. Le tout étant alors de savoir sous quelles conditions et quels effets cette coexistence doit se matérialiser, et surtout, ce qu’il convient de faire de nos normes existantes : tel est l’objectif du double néologisme constituant le titre de cette étude, pluri-parentés et pluri-parentalités.