''Redοubler de zèle pοur décοuvrir le crime''. Les enquêtes de pοlice à Caen pendant la Révοlutiοn française (1791-1799)

“Redoubler de zèle pour découvrir la vérité”. Police investigations in Caen during the French Revolution (1791-1799)

• Auteur / Autrice : Félix Breteau
• Direction : Anne de Mathan, Thomas Hippler
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Histoire, histoire de l'art et archéologie
• Date : Soutenance le 26/11/2024
• Etablissement(s) : Normandie
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Normandie Humanités (Mont-Saint-Aignan, Seine-Maritime)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Histoire, Territoires & Mémoires (Caen ; 2017-....)
• Partenaire(s) de recherche : Établissement co-accrédité : Université de Caen Normandie (1971-....)
• Jury : Président / Présidente : Hervé Leuwers
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Hervé Leuwers, Dominique Godineau, Vincent Denis, Isabelle Laboulais-Lesage
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Dominique Godineau, Vincent Denis

Mots clés

Mots clés contrôlés

1789-1799 (Révolution)

Caen (Calvados ; région)

Normandie (France)

Officiers de police judiciaire

Justice

Enquêtes criminelles

Policiers

Histoire

Police

Mots clés libres

Révolution française

Officier de police

Enquête

Histoire des enquêtes

Police

Police officer

Inquiry

Investigation

Justice

Caen

Calvados

Normandie

French Revolution

History of investigations and inquiry

History of police officers

Résumé

Avec la Révolution française, un nouveau droit pénal et une nouvelle architecture judiciaire sont mis en place en 1791. La police, séparée de la justice, a parmi ses nombreuses charges celle de mener des enquêtes pour les tribunaux pénaux. Cette tâche est confiée à des juges de paix et à des officiers de gendarmerie qui portent le titre d’officier de police judiciaire. Puis en l’an IV s’ajoutent les commissaires de police, les gardes champêtres et forestiers, et les directeurs des jurys d’accusation. De nombreux auxiliaires contribuent aux investigations à commencer par les citoyens, mais aussi les experts judiciaires ou la garde nationale. Des suites de la chute de la monarchie le 10 août 1792, de nouveaux acteurs révolutionnaires s’investissent ponctuellement dans les enquêtes policières comme le comité de surveillance révolutionnaire ou les clubs avant d’être évincés en l’an III. Lors de leurs enquêtes, les officiers de police mobilisent de nombreuses pratiques (arrestation, interrogatoire, perquisition), mais aussi de nombreux outils bureaucratiques en papiers (mandat, procès-verbaux, signalements). Enfin, les cibles policières portent sur de nombreux prévenus dont les infractions peuvent être économiques, violentes et liées à des questions d’honneur, en lien avec la morale et l’ordre public, ou de nature contre-révolutionnaire.

With the French Revolution, a new criminal law and a new judicial system were established in 1791. The police, separated from the justice, were given the responsibility, among many others, of conducting investigations for criminal courts. This task was entrusted to the juges de paix and the gendarmerie officers who held the title of officiers de police. Then, in the Year IV, the commissaires de police, the gardes champêtres et forestiers, and the directeurs des jurys d’accusation were added. Numerous auxiliaries contributed to investigations, starting with citizens, but also judicial experts or the garde nationale. Following the fall of the monarchy on August 10, 1792, new revolutionary actors occasionally became involved in police investigations, such as the comité de surveillance révolutionnaire or clubs, before being removed in the Year III. During their investigations, police officers employed various practices (arrest, interrogation, search) as well as many bureaucratic tools in paper form (warrants, reports, notices). Finally, police targets included many suspects whose offenses could be economic, violent, related to questions of honor, linked to morality and public order, or of a counter-revolutionary nature.