La prise en charge juridique de la victime de traumatisme crânien: de l'évaluation à la réparation du préjudice

Legal care for head injury victims: from assessment to compensation for injury

• Auteur / Autrice : Fabrice Nortia
• Direction : Christophe Quezel-ambrunaz
• Type : Projet de thèse
• Discipline(s) : Droit Privé
• Date : Inscription en doctorat le 01/12/2023
• Etablissement(s) : Chambéry
• Ecole(s) doctorale(s) : Cultures Sociétés Territoires
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre de Recherche en Droit Antoine Favre

Mots clés

Mots clés libres

Traumatisme crânien

Victime

Préjudice

Réparation

Dommage corporel

Préjudice corporel

Head trauma

Victim

Damage

Compensation

Résumé

Un traumatisme crânien (TC) est une atteinte de l'encéphale pouvant entraîner une large gamme de séquelles, qui varient considérablement d'une victime à l'autre, en termes d'intensité, de forme et d'évolution. Les conséquences d'un TC peuvent aller de légères à graves, pouvant potentiellement résulter en un coma ou en un état végétatif. Elles peuvent se manifester par des déficits moteurs (tels que la paraplégie ou la tétraplégie), des troubles sensoriels, endocriniens ou encore psychiatriques et psychologiques. Certaines de ces séquelles peuvent ne pas être immédiatement apparentes, menant à ce qui est appelé un ''handicap invisible''. Ces séquelles, susceptibles d'impacter la personne dans toutes les sphères de sa vie privée et professionnelle, peuvent aller jusqu'à remettre en cause son identité antérieure. Compte tenu du retentissement et de la complexité de ces séquelles, l'évaluation du traumatisé crânien, dans un objectif de réparation intégrale de son préjudice, nécessite une approche spécifique, pluridisciplinaire, fine et au plus proche de son environnement, afin de le replacer au mieux dans l'état qui était le sien avant le traumatisme.

Traumatic brain injury (TBI) is an injury to the brain that can lead to a wide range of sequelae, which vary considerably from one victim to another, in terms of intensity, form and evolution. The consequences of CT can range from mild to severe, potentially resulting in coma or a vegetative state. They can include motor deficits (such as paraplegia or tetraplegia), sensory and endocrine disorders, as well as psychiatric and psychological problems. Some of these sequelae may not be immediately apparent, leading to what is termed an ''invisible disability''. These after-effects are likely to have an impact on all aspects of a person's private and professional life, and may even call into question their previous identity. Given the impact and complexity of these after-effects, the assessment of a head injury patient, with the aim of providing full compensation for the damage caused, requires a specific, multi-disciplinary and detailed approach, as close as possible to the patient's environment, in order to restore him or her to the state he or she was in before the injury.