Restitution des biens culturels dans le droit du patrimoine culture

• Auteur / Autrice : Paula Arroyo
• Direction : Catharine Titi
• Type : Projet de thèse
• Discipline(s) : Droit
• Date : Inscription en doctorat le 01/09/2023
• Etablissement(s) : Université Paris-Panthéon-Assas
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Georges Vedel Droit public interne, science administrative et science politique (Paris ; 1992-....)

Résumé

La thèse explorera le domaine du droit du patrimoine culturel, en se penchant sur les questions de propriété culturelle, de restitution des biens culturels, et de mécanismes de règlement des litiges. Structuré en plusieurs chapitres, le projet débutera par une définition des concepts de culture, de propriété culturelle et d'héritage culturel, fournissant ainsi une base solide pour une compréhension approfondie du patrimoine culturel. Ensuite, il se concentrera sur des problématiques spécifiques, notamment la restitution d'objets coloniaux, la restitution des restes humains, et les réparations pour les préjudices subis par le patrimoine culturel des peuples autochtones. Des cas notables tels que la restitution des Marbres du Parthénon, la Rosetta Stone, et la récupération d'œuvres d'art pillées pendant l'Holocauste seront également analysés. Un accent particulier sera mis sur l'exploration de méthodes alternatives de résolution des litiges liés au patrimoine culturel, telles que la médiation et l'arbitrage. Enfin, la thèse examinera la responsabilité des musées en matière de recherche sur la provenance des œuvres acquises et exposées, soulevant des questions sur la transparence dans le commerce des biens culturels et les pratiques éthiques des institutions culturelles. Ce projet de thèse adopte une approche interdisciplinaire en se concentrant sur les aspects juridiques, ce qui permettra une meilleure compréhension des complexités liées à la préservation du patrimoine culturel et à la restitution des biens culturels.