La trajectoire en droit public

• Auteur / Autrice : Gregory Cathalan
• Direction : Sara Brimo
• Type : Projet de thèse
• Discipline(s) : Droit
• Date : Inscription en doctorat le 01/09/2023
• Etablissement(s) : Université Paris-Panthéon-Assas
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Georges Vedel Droit public interne, science administrative et science politique (Paris ; 1992-....)

Résumé

Le présent projet de thèse a pour ambition d'apporter une réflexion sur la notion de "trajectoire" en droit public. Tout objectif futur et certain engendre une trajectoire, c'est-à-dire une situation, factuelle ou juridique, dans laquelle la réalisabilité de cet objectif n'est pas compromis. La trajectoire serait alors la traduction présente de l'objectif futur, ayant comme point cardinal le juste respect de celui-ci en temps voulu. Permettant d'approfondir les liens entre droit public et le futur et mettant en avant les moyens du droit pour s'assurer du respect, par l’État, de ses objectifs, un travail doctoral sur les trajectoires permettra de voir les effets juridiques qu'ont les obligations futures sur le temps présent. La thèse aura pour objectif de donner une première définition de la notion afin d'identifier ce qui constitue ou non une trajectoire. La nature des trajectoires sera ensuite approfondie, de leur genèse jusqu'aux effets juridiques hétérogènes qu'elles sont susceptibles de produire. Enfin, la question de leur normativité et à fortiori des contrôles des trajectoires sera traitée, afin de précisément définir leurs places sur l'échelle de normativité.