L'adoption à l'épreuve des techniques de procréation

From adoption to reproductive techniques

• Auteur / Autrice : Subrin Sylvaince
• Direction : Gulsen Yildirim
• Type : Projet de thèse
• Discipline(s) : Droit mention Droit privé et sciences criminelles
• Date : Inscription en doctorat le 11/12/2023
• Etablissement(s) : Limoges
• Ecole(s) doctorale(s) : Gouvernance des Institutions et des Organisations
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre de Recherches sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine (Limoges ; 2008-....)

Mots clés

Mots clés libres

Adoption

Techniques de procréation

Droit à l'enfant

Gpa

Pma

Adoption

Reproductive techniques

The right of having child

Surrogacy

Assited human reproduction

Résumé

D'un outil adéquat pour la transmission du patrimoine ou d'un nom, à une institution charitable, l'adoption a su s'adapter aux impératifs des époques et des besoins sociétaux. C'est peut-être cette faculté à se transmuter qui garantit à cette dernière (l'adoption) sa longévité. Cependant, à force de l'étendre indéfiniment, l'adoption perd de son élasticité. Se pose par là même la question de sa survie. Dans sa thèse consacrée au Détournement d'institution, CORDIER-DUMONNET évoque longuement l'instrumentalisation de l'adoption à multiples fins. Notamment en vue de recueillir la filiation de l'enfant née d'une GPA. A présent que la PMA est ouverte à toutes les femmes et que la mère d'intention peut concomitamment reconnaître l'enfant avec sa mère biologique par le biais d'une reconnaissance conjointe; que parallèlement la Cour de cassation a poussé son abnégation au plus haut point acquiesçant la transmission directe de l'acte de naissance établi à l'étranger au profit de la mère d'intention, se pose la question de la nécessité de l'adoption pour l'achèvement des projets de maternité de substitution. Se pose même la question de l'adoption tout court. Car, il y aura lieu de se demander si l'adoption reste encore une option à privilégier lorsque les sous-tendant à la parenté dispose de techniques diverses plus proche d'une filiation biologique. En découle indubitablement la question du droit à l'enfant eu égard aux diverses options qui se présentent en vue de la réalisation du projet de parenté.

Adoption has covered multiple forms from the past. That depends on what the society is in want. Thus, adoption survive long ago. However, because of the fact adoption has been used in any forms, it becomes delicate. CORDIER-DUMONET used to talk about a bad using of the adoption. Especially to acknowledge paternity after a child has been given birth by a surrogate mother. Nowadays, since previous law on assisted human reproduction two mothers can aknowledge paternity of a same child without adoption. At the same time, the highest french court decide to give the opportunity to translate the birth certificate of a child who was born from a surrogate mother. While the birth certificate mentioned the name of the mother of intention as legal mother. So, it is important to start thinking about the using of adoption from now on. In the other hand, people now have plenty of ways to became parent. It maybe the proof of a right of having child.