Les droits de la nature dans le constitutionnalisme africain

The rights of nature in African constitutionalism

• Auteur / Autrice : Xavier Muhunga kafand
• Direction : Marthe Stefanini fatin-rouge
• Type : Projet de thèse
• Discipline(s) : En droit spécialité Droit public
• Date : Inscription en doctorat le 26/09/2023
• Etablissement(s) : Aix-Marseille
• Ecole(s) doctorale(s) : Ecole Doctorale Sciences Juridiques et Politiques
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : DICE - Droits International, Comparé et Européen
• Partenaire(s) de recherche : Equipe de recherche : GERJC - Groupe d'Etudes et de Recherches sur la Justice Constitutionnelle

Mots clés

Mots clés libres

Droits de la nature

Personnalité juridique

Subjectivité juridique

Rights of nature

Legal Subjectivity

Legal personality

Résumé

Face à la montée préoccupante des problèmes environnementaux, frôlant le risque d'une fracture insoluble entre les normes juridiques et les impératifs écologiques, la nécessité d'examiner la viabilité d'une subjectivisation des entités naturelles, par la norme constitutionnelle, comme une alternative au paradigme des droits environnementaux, en Afrique subsaharienne, s'impose. Une telle perspective conduit, en premier lieu, à interroger les fondements du statut juridique de certains éléments de la nature dans les systèmes de droit coutumier africains, en analysant la manière dont elles y sont historiquement protégées ou sacralisées. En second lieu, elle expose les réticences structurelles et les défis conceptuels associés à l'intégration des droits de la nature dans les Constitutions d'inspiration positiviste, où les équilibres normatifs et la cohérence juridique doivent être préservés. Enfin, cette démarche d'analyse dialogique vise à évaluer la possibilité d'un ''ordre public biocentré'', en envisageant la coexistence harmonieuse des droits de tous les sujets (humains, écosystémiques, fauniques, floristiques ou aquatiques) au sein des cadres juridiques contemporains africains.

In light of the pressing environmental challenges that risk creating a profound gap between legal norms and ecological imperatives, it has become crucial to examine the feasibility of recognizing natural entities as legal subjects under constitutional law in sub-Saharan Africa. This approach, first and foremost, invites a reassessment of the legal status of certain natural entities within African customary law, focusing on how they have been historically protected or even sacralized. Secondly, it highlights the structural reservations and conceptual challenges associated with embedding nature's rights in constitutions shaped by positivist traditions, where normative balance and legal coherence must be preserved. Finally, this dialogical approach aims to assess the potential for a ''biocentric public order'', exploring the harmonious coexistence of rights among all subjects (human, ecological, faunal, floral, or aquatic) within contemporary African legal frameworks.