Le déclin de l'immeuble

The decay of buildings

• Auteur / Autrice : Louise Maurouard
• Direction : Élise Carpentier, Jean-Philippe Tricoire
• Type : Projet de thèse
• Discipline(s) : En droit spécialité Droit public
• Date : Inscription en doctorat le 01/10/2022
• Etablissement(s) : Aix-Marseille
• Ecole(s) doctorale(s) : École Doctorale Sciences Juridiques et Politiques (Aix-en-Provence)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : GREDIAUC - Groupement de recherches et d'études en droit immobilier

Mots clés

Mots clés libres

Immeuble

Droit immobilier

Déclin

Décrépitude

Decay

Buildings

Real estate

Law

Résumé

L'immeuble, sous toutes ses formes, possède le potentiel de connaître matériellement, comme toute création, un déclin, une mort symbolique. Traitées juridiquement par différents types de baux, de contrats, de modèles de construction et d'organisations, il est manifeste que les constructions voient leur existence étroitement élaborée. Les manières dont elles naissent, dont on en jouit, dont on les cède sont normativement prévues. Leur gestion est ainsi planifiée, et peu de place est laissée à l'inconnu face à une législation et une jurisprudence abondantes ; la doctrine s'attardant également longuement à leur sujet. Toutefois, en dépit de l'organisation millimétrée de son existence, la mort de l'immeuble reste un domaine globalement silencieux ; les termes « la mort », « le déclin », n'étant d'ailleurs utilisés ni par le législateur ni par le juge ni par la doctrine. La terminologie « le déclin de l'immeuble » permettra, pour cette étude, de saisir une réalité globale, synonyme peu ou prou de la mort métaphorique de l'immeuble.