Le renouveau des modes d'établissement de la filiation

The revival of the ways of establishing parentage

• Auteur / Autrice : Camille Jaubert
• Direction : Caroline Siffrein-blanc
• Type : Projet de thèse
• Discipline(s) : En droit spécialité Droit privé
• Date : Inscription en doctorat le 20/10/2023
• Etablissement(s) : Aix-Marseille
• Ecole(s) doctorale(s) : Ecole Doctorale Sciences Juridiques et Politiques
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : LDPSC - Laboratoire de droit privé et sciences criminelles

Mots clés

Mots clés libres

Filiation

Renouveau

Modes d'établissement

Lien

Procréation médicalement assistée - Droit

Parenté trans

Parentage

Maternity

Paternity

Ways of establishing parentage

Parent-child relationship

Résumé

Le XXIe siècle constitue un tournant majeur pour le droit de la filiation et les modes qui permettent d'établir le lien juridique de filiation entre un parent et un enfant. Les modes classiques ont fait l'objet d'évolutions importantes, tandis qu'un nouveau mode a fait son entrée sur la scène juridique. Malgré une volonté de mettre à égalité les enfants dans les effets de la filiation, un pluralisme des modes a été maintenu, jusqu'à être accentué. Il s'ensuit que les évolutions juridiques et sociétales, ainsi que les configurations familiales nouvelles interrogent la pertinence des mutations réalisées et les possibles évolutions à venir des modes d'établissement de la filiation. Cette étude a pour but de réaliser une analyse poussée de ces changements afin de déterminer s'ils sont en adéquation avec les évolutions que connaît notre droit actuel, d'analyser leurs conséquences et d'envisager comment en parfaire la portée.