Enfant charnel et image d'enfant : la place du lien biologique dans la parenté, de l'apparition d'un droit coutumier français aux enjeux contemporains de la filiation.

Biological child and child's image : the the biological bond in parenthood, from the emergence of French customary law to contemporary issues of filiation.

• Auteur / Autrice : Valentine Girard
• Direction : Karen Fiorentino
• Type : Projet de thèse
• Discipline(s) : Histoire du droit et des institutions
• Date : Inscription en doctorat le 30/09/2023
• Etablissement(s) : Bourgogne Franche-Comté
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Droit, Gestion, Economie et Politique (Dijon ; Besançon ; 2017-....)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : CREDESPO - Centre de REcherches et d'études en Droit Et Science POlitique

Mots clés

Mots clés libres

Histoire du droit

Famille

Patrimoine

Lien biologique

Law History

Family

Heritage

Biological bond

Résumé

La parenté est un lien privilégié, qu'il soit fondé sur les liens du sang ou sur l'alliance et cette recherche pourrait débuter d'ailleurs par une définition du sang à travers les âges. Plusieurs travaux en histoire du droit ont permis de réévaluer la place de l'enfant adopté dans la famille et mettent en évidence la défaveur dont a pu souffrir l'enfant adoptif au regard de l'enfant « charnel ». Derrière cette défaveur se cache la conviction que le sang, outre ses fonctions vitales et symboliques, joue le rôle d'un vecteur par lequel transitent les caractéristiques physiques, morales, mentales d'un individu. L'enfant adopté ou simplement accueilli dans une famille n'est qu'une fiction nécessaire d'enfant, à laquelle on consent pour assurer la transmission du patrimoine, qui représente la survie d'une famille. Pour autant l'importance donnée au sang ne remet pas en question le monopole accordé à la filiation légitime, la seule que l'État reconnaisse jusqu'à l'époque moderne. La filiation doit donc être voulue dans le droit moderne, comme c'était déjà le cas dans le droit romain et les apports de la doctrine chrétienne ne remettent pas en question ce postulat. L'enfant né hors mariage, quoique innocent de la faute de ses parents biologiques, en est l'incarnation et à ce titre doit se contenter d'aliments, quand il n'est pas tout simplement privé de filiation s'il est issu d'un adultère ou d'un inceste. Il faut attendre la rupture représentée par le droit révolutionnaire pour que, très progressivement, réforme après réforme, soit reconnue une troisième filiation, naturelle, qui va se hisser sur un pied d'égalité avec la filiation légitime. Ce n'est véritablement qu'avec la fin des dernières discriminations successorales à l'égard des enfants adultérins, en 2005, qu'une pleine égalité sera consacrée. Quelles que soient les circonstances de sa naissance, un enfant ne peut être privé de ses droits successoraux, ce qui semble anéantir la conception d'une filiation voulue. Pour autant, les questionnements plus récents sur la filiation issue d'une gestation pour autrui, ou de l'assistance médicale à la procréation, reviennent donner une nouvelle force à l'idée d'une filiation charnelle appuyée sur les possibilités qu'offrent les avancées scientifiques. Quelles peuvent être la place donnée et l'importance reconnue aux liens du sang ? Si une partie de la doctrine dénonce aujourd'hui une conception « bouchère » de la filiation, cette position met surtout en avant les questions éthiques que posent ces nouvelles opportunités de parentalité et les enjeux auxquels le droit faire face. Le fil directeur de cette thèse pourrait être le rapport qu'entretiennent conception de la filiation et lien biologique du Moyen-Âge à nos jours. Le terminus a quo s'explique par l'apparition progressive de droits nationaux, plus ou influencés par le droit romano-canonique, prenant corps dans des textes coutumiers et le terminus ad quem s'impose pour tenir compte des avancées juridiques et scientifiques les plus récentes. Si le droit français doit rester le principal terreau du sujet, il est évident que ce dernier ne pourra être sérieusement traité sans chercher son socle à la fois dans l'héritage antique, dans la doctrine canonique et romanistique, où le sang se voit reconnaitre une place fondamentale en matière politique, pénale, successorale. Par ailleurs, il serait nécessaire d'enrichir ce travail d'un aspect comparatiste en rapportant le droit coutumier et législatif français aux normes successorales en vigueur dans les autres États de l'espace européen. La thèse devrait s'appuyer sur une étude des sources juridiques coutumières, doctrinales, jurisprudentielles, législatives, de plus en plus accessibles aujourd'hui grâce à la numérisation, mais également sur d'autres types de sources en lien avec l'histoire de la médecine, les sphères médicales et juridiques étant très perméables, ou encore la sociologie ou la philosophie, susceptibles de nourrir les aspects de ce travail se rapportant à l'éthique. Néanmoins, certaines sources anciennes nécessitent malgré tout des déplacements aux archives nationales ou encore dans des centres étrangers, engageant des dépenses pour le postulant. Cette thèse devrait permettre de dégager des continuités, des ruptures, des mutations dans la conception de la filiation aussi bien paternelle que maternelle, qui est révélatrice des valeurs d'une société. Elle devrait également mettre en lumière des questionnements qui, quoique anciens, sont toujours d'une grande actualité, mais sont amenés à être posés différemment du fait de l'évolution scientifique : la condition et les droits de l'enfant peuvent-ils être décidés par le parent ? la transmission du patrimoine est-elle révélatrice du lien qui unit les générations ? quelle place faut-il reconnaitre à la liberté des individus dans la création du lien de filiation ? quelle est la pertinence des différentes filiations ? sur toutes ces questions une réponse simple ne peut être apportée et nécessite une réflexion appuyée sur le temps long.

Kinship is a privileged bond, whether based on blood or on alliance, and this research could begin with a definition of blood through the ages. A number of studies in legal history have re-evaluated the place of the adopted child in the family, highlighting the disadvantage that the adopted child may have suffered in comparison with the "carnal" child. Behind this disadvantage lies the conviction that blood, in addition to its vital and symbolic functions, plays the role of a vector through which the physical, moral and mental characteristics of an individual are transmitted. An adopted child, or a child simply welcomed into a family, is nothing more than a necessary fiction of a child, consented to in order to ensure the transmission of the heritage that represents the survival of a family. However, the importance given to blood does not call into question the monopoly accorded to legitimate filiation, the only one recognized by the State until modern times. Parentage must therefore be intended in modern law, as was already the case in Roman law, and the contributions of Christian doctrine do not call this premise into question. A child born out of wedlock, though innocent of the fault of his or her biological parents, is the embodiment of this principle, and as such must be content with maintenance, if not simply deprived of filiation if born of adultery or incest. It wasn't until the revolutionary break that, very gradually, reform after reform, a third form of filiation - natural filiation - was recognized, and placed on an equal footing with legitimate filiation. It was only with the end of the last discrimination against adulterous children in inheritance, in 2005, that full equality was established. Regardless of the circumstances of their birth, children cannot be deprived of their inheritance rights, which seems to destroy the concept of intended filiation. However, more recent questions about filiation resulting from surrogate motherhood, or from medically assisted procreation, are giving new force to the idea of carnal filiation based on the possibilities offered by scientific advances. What place and importance should be given to blood ties? While some academics today denounce a "butchering" conception of filiation, this position above all highlights the ethical issues raised by these new opportunities for parenthood, and the challenges facing the law. The guiding thread of this thesis could be the relationship between the concept of filiation and the biological bond from the Middle Ages to the present day. The terminus a quo is explained by the gradual emergence of national laws, more or less influenced by Romano-Canonical law, taking shape in customary texts, and the terminus ad quem is imposed to take account of the most recent legal and scientific advances. While French law must remain the main breeding ground for this subject, it is clear that it cannot be treated seriously without seeking its foundation in both ancient heritage and canonical and Romanist doctrine, where blood is recognized as having a fundamental place in political, criminal and inheritance matters. It would also be necessary to enrich this work with a comparative aspect, by relating French customary and legislative law to inheritance norms in force in other European countries. The thesis should be based on a study of customary, doctrinal, jurisprudential and legislative legal sources, which are increasingly accessible today thanks to digitization, but also on other types of sources linked to the history of medicine, the medical and legal spheres being very permeable, or even sociology or philosophy, likely to feed the ethical aspects of this work. Nevertheless, some of the older sources require travel to national archives or even foreign centers, incurring expenses for the applicant. This thesis should enable us to identify continuities, ruptures and mutations in the conception of filiation, both paternal and maternal, which reveals the values of a society. It should also shed light on questions which, although old, are still highly topical, but which are being asked differently as a result of scientific developments: can the condition and rights of the child be decided by the parent? is the transmission of patrimony indicative of the bond that unites generations? what place should be given to the freedom of individuals in the creation of the bond of filiation? what is the relevance of different filiations? on all these questions a simple answer cannot be given, and requires reflection supported by long-term thinking.