La responsabilité du chercheur du fait de ses recherches
Auteur / Autrice : | Agathe Chirossel |
Direction : | Anne Jacquemet gauche |
Type : | Projet de thèse |
Discipline(s) : | Droit public |
Date : | Inscription en doctorat le Soutenance le 15/12/2023 |
Etablissement(s) : | Université Clermont Auvergne (2021-...) |
Ecole(s) doctorale(s) : | Sciences Economiques, Juridiques, Politiques et de Gestion |
Partenaire(s) de recherche : | Laboratoire : Centre Michel de l'Hospital (Clermont-Ferrand) |
Jury : | Président / Présidente : Olivier Leclerc |
Examinateurs / Examinatrices : Anne Jacquemet gauche, Christophe Testard, Benoît Delaunay, Fabrice Melleray | |
Rapporteurs / Rapporteuses : Benoît Delaunay, Fabrice Melleray |
Mots clés
Mots clés libres
Résumé
Sans avoir encore fait lobjet dune étude densemble, la responsabilité du chercheur du fait de ses recherches est pourtant une réalité mouvante en essor. Celle-ci touche tous les champs de recherche de manière double : dans un premier temps, le chercheur est soumis à une responsabilité négative. Son activité lexpose à un ensemble de sanctions, tant juridiques que déontologiques, dans le cas où il ne respecterait pas les principes imposés. Dans un second temps, le chercheur est également soumis à une responsabilité positive, selon laquelle il doit suivre une méthode rigoureuse qui assure la qualité de ses productions scientifiques et doit répondre à une demande grandissante dexpertise, qui fait de lui un acteur public essentiel, garant de la qualité de linformation scientifique diffusée médiatiquement. Cette seconde responsabilité doit être construite au moyen doutils variés. Le droit de la responsabilité noffre que les prémices de la consécration de la responsabilité du chercheur et se cristallise sur son intégrité. Lajout du concept de responsabilité renforce cette appréhension juridique. Ses émanations sont décelées grâce à une définition courante et positive de la responsabilité et permettent denvisager lensemble des mécanismes conditionnant lactivité des chercheurs, du poids des revendications sociales aux conséquences plus directement identifiables des sources de financement de la recherche. Cet éclairage du sujet par le concept de responsabilité met en lumière lensemble des sources concrètes de responsabilisation du chercheur ainsi que la dynamique à laquelle il répond. Ce conditionnement de la recherche vise, in fine, à assurer léthique et lintégrité du chercheur et, plus largement, est garant de la qualité de la production scientifique.