Penser la constitution comme système. Essai sur la fondamentalité en droit constitutionnel positif

• Auteur / Autrice : Yassine Grall
• Direction : Armel Le Divellec
• Type : Projet de thèse
• Discipline(s) : Droit
• Date : Inscription en doctorat le 30/01/2023
• Etablissement(s) : Université Paris-Panthéon-Assas
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de droit international, droit européen, relations internationales et droit comparé (Paris ; 1992-....)

Résumé

Les discours doctrinaux contemporains relatifs à la notion de constitution relayent une doxa insatisfaisante. La rareté manifeste des travaux s’intéressant spécifiquement à cette notion s’explique par le paradigme normativiste dans lequel baigne la doctrine dominante et qui, en simplifiant cette notion cardinale du droit constitutionnel, réduit la richesse des analyses que l’on pourrait lui consacrer. Notre recherche viserait à renouveler l’approche de la notion en se détachant du cadre purement normativiste. Il s’agirait ainsi de s’intéresser à la constitution dans sa systématicité matérielle, ce qui impliquerait une rupture avec le formalisme dominant. L’approche de la constitution en tant que système, c’est-à-dire en tant que tout dont les composantes ont entre elles des relations de cohérence, passerait par la mise en évidence d’une certaine fondamentalité irriguant l’ensemble du système. En d’autres termes, il s’agirait de mettre en évidence que la pensée de la constitution comme système nécessite de s’intéresser aux fondements substantiels donnant la cohérence matérielle à ce système.