Contributions à une théorie des droits fondamentaux à l'ère de l'Anthropocène

Elements for a theory of fundamental rights in the Anthropocene

• Auteur / Autrice : Gaspard Brunet
• Direction : Pierre Brunet
• Type : Projet de thèse
• Discipline(s) : Sciences juridiques
• Date : Inscription en doctorat le 21/09/2022
• Etablissement(s) : Paris 1
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de droit de la Sorbonne (Paris ; 2015-....)
• Partenaire(s) de recherche : Equipe de recherche : Institut de recherche juridique de la Sorbonne (Paris ; 2001-....)

Mots clés

Mots clés libres

Théorie du droit

Droits fondamentaux

Droit constitutionnel

Anthropocène

Theory of Law

Fundamental rights

Anthropocene

Résumé

L’essor du contentieux climatique a montré le rôle ambigu que jouent les droits fondamentaux dans la protection de la vie humaine contre les dérèglements environnementaux causés par les modes de vie humains. Les droits fondamentaux jouent un rôle encore marginal dans les décisions rendues par les juges en matière de contentieux environnemental et leurs raisonnements s’appuient largement sur des figures dogmatiques originales. Cet enrichissement de la dogmatique liée aux droits fondamentaux semble indiquer une climatisation des droits fondamentaux pour tenter d’utiliser la protection des droits humains au profit des milieux naturels dans lesquels ceux-ci prospèrent. Ces figures constituent le point de départ d’une étude visant à déterminer si les théories des droits et libertés fondamentales précédemment formulées par la doctrine juridique peuvent rendre compte de ces évolutions et intégrer une interprétation non anthropocentrée des droits humains. Cette analyse s’appuie également sur les constructions autour des droits de l’homme pour comprendre comment ces droits ont été interprétés pour n’être finalement que des droits humains à l’environnement, et non pas de véritables droits pour l’environnement et encore moins des droits des entités naturelles. La théorie classique des droits est alors contestée par de telles propositions, notamment par les partisans d’une inter-temporalisation des droits fondamentaux. La nécessité de chercher une conciliation des droits suscite alors de nouveaux défis pour le juriste. Façonné par les humanités environnementales, le concept polysémique d’Anthropocène, aussi fédérateur que clivant, propose un cadre de réflexion innovant dont les juristes peuvent s’emparer pour interroger l’efficacité et la pertinence des instruments juridiques de protection de l’environnement. Si certains voient dans cette nouvelle ère géologique une mise en évidence des contraintes exogènes qui pèsent sur nos systèmes juridiques, d’autres utilisent la notion pour souligner la nécessité de reconceptualiser les relations juridiques dans leur ensemble, au profit de relations plus-qu’humaines. La notion d’Anthropocène peut alors servir de cadrage au profit d’un travail juridique sur la théorie des droits.

The rise of climate litigation has highlighted the ambiguous role played by fundamental rights in protecting human life from environmental disruption caused by human lifestyles. Fundamental rights still play a marginal role in the decisions handed down by judges in environmental litigation, and their reasoning is largely based on original dogmatic figures. This enrichment of the dogmatic approach to fundamental rights indicates an attempt to use the protection of human rights for the benefit of the natural environments in which they thrive. These figures form the starting point for a study to determine whether theories of fundamental rights and freedoms previously formulated by legal doctrine can account for these developments and incorporate a non-anthropocentric interpretation of human rights. This analysis also draws on human rights constructs to understand how these rights have been interpreted to be, in the end, only human rights to the environment, and not genuine rights for the environment, let alone rights of natural entities. Classical rights theory is then challenged by such proposals, notably by proponents of an inter-temporalization of fundamental rights. The need to seek a reconciliation of rights raises new challenges for the jurist. Shaped by the environmental humanities, the polysemic concept of the Anthropocene, as unifying as it is divisive, offers an innovative framework for reflection that legal theorists can seize upon to question the effectiveness and relevance of legal instruments for protecting the environment. While some consider this new geological era as highlighting the exogenous constraints weighing on our legal systems, others use the notion to emphasize the need to reconceptualize legal relations as a whole, in favor of more-than-human relations. The notion of the Anthropocene can serve as a framework for legal work on the theory of rights.