L'encadrement juridique du bruit sous-marin d'origine anthropique

• Auteur / Autrice : Anaelle Boue
• Direction : Virginie Donier, Frédéric Schneider
• Type : Projet de thèse
• Discipline(s) : Sciences juridiques
• Date : Inscription en doctorat le 17/10/2022
• Etablissement(s) : Toulon
• Ecole(s) doctorale(s) : ED509 Sociétés méditerranéennes et sciences humaines
• Partenaire(s) de recherche : Equipe de recherche : CERC EA 3164

Mots clés

Mots clés libres

Bruit sous-marin

Droit de l'environnement

Underwater noise

Environmental law

Résumé

Dans les années 1950, le commandant Cousteau qualifiait les milieux marins de « monde du silence ». Cependant, les sons sont bel et bien présents dans l’océan : d’abord naturels, mais désormais aussi produits par l’homme. Le bruit sous-marin d’origine anthropique n’a en effet cessé d’augmenter depuis le XXe siècle avec le développement des activités humaines telles que les activités militaires, l’industrie pétrolière et gazière, la pêche et l’aquaculture, les énergies marines renouvelables ou le trafic maritime. Le « silence » d’autrefois n’est plus. Les activités humaines en mer sont à l’origine d’une dégradation de la qualité acoustique des habitats de la vie marine. Nombreuses sont les espèces marines sensibles au son et qui en dépendent pour s’orienter, se nourrir, communiquer et localiser leurs proies. Des modifications comportementales de la faune sous-marine et des impacts négatifs sur des plantes aquatiques, tous deux liés aux nuisances acoustiques, ont pu être mis en évidence par la communauté scientifique. Si la question du bruit sous-marin alimente de nombreuses recherches en écologie, elle est souvent, si ce n’est complètement, mise de côté dans le domaine de la recherche juridique. Le sujet met en exergue la technicité des réglementations en la matière et l’intérêt de la science dans le processus d’élaboration des normes juridiques et de leur mise en œuvre. Il révèle également la nécessité d’une réglementation non-anthropocentrée, instituée pour la protection de la biodiversité, à la différence des réglementations relatives au bruit sur terre qui visent d’abord à préserver la santé et l’environnement de l’être humain. Cette thèse propose de réaliser un état de l’art des données scientifiques relatives à l’impact des bruits sous-marins d’origine anthropique sur la biodiversité marine, ainsi que d’analyser les mesures réglementaires existantes et les outils juridiques envisageables – volontaires, incitatifs et contraignants – pour la réduction du bruit sous-marin au regard de leur impact socio-économique. L’objectif général est d’analyser la prise en compte des nuisances sonores sous-marines par le droit existant et de constituer des trajectoires d’évolution en envisageant des mesures juridiques adaptées. Pour ce faire, une étude du Sanctuaire Pelagos, aire marine protégée d’un grand intérêt scientifique et socio-économique, sera réalisée, ainsi que des mesures qui y sont mises en œuvre.