Le justiciable en contentieux administratif
Auteur / Autrice : | François Abouadaou |
Direction : | Xavier Vandendriessche, Mathias Amilhat |
Type : | Projet de thèse |
Discipline(s) : | Droit public |
Date : | Inscription en doctorat le 01/10/2019 |
Etablissement(s) : | Université de Lille (2022-....) |
Ecole(s) doctorale(s) : | École doctorale des Sciences Juridiques, Politiques et de Gestion (Lille ; 1992-....) |
Partenaire(s) de recherche : | Laboratoire : Centre de Recherche Droits et Perspectives du Droit |
Equipe de recherche : LERDP - L'Equipe de recherches en droit public |
Mots clés
Mots clés libres
Résumé
Acteur incontournable, et pourtant mal connu, le justiciable occupe aujourd'hui une place centrale dans le contentieux administratif. L'analyse de cette notion doit permettre son indentification juridique notamment au moyen des notions d'action en justice et d'accès à la justice. Grâce à ce second critère, les nuances du justiciable se révèlent et offrent la possibilité de déterminer une échelle de justiciablité. Cette identification permet ensuite l'émergence des droits et des devoirs qui s'attachent au justiciable. Cet angle renouvelé de l'approche du contentieux administratif vise également à une nouvelle compréhension des mutations de l'office et des méthodes du juge administratif. Plus largement, la présente étude entend démontrer comment s'est acclimatée la notion même de justice dans le contentieux administratif, tant dans le procès administratif que dans les modes alternatifs de règlement des conflits.