Thèse en cours

La transparence en droit du travail
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Auteur / Autrice : Marine Zeimet
Direction : Paule Quilichini
Type : Projet de thèse
Discipline(s) : Droit Privé
Date : Inscription en doctorat le 18/09/2017
Etablissement(s) : Orléans
Ecole(s) doctorale(s) : Sciences de la Société : Territoires, Economie, Droit - SSTED
Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre de recherche juridique Pothier (Orléans ; 1998-....)

Mots clés

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Résumé

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Alors qu'on évoque depuis plusieurs décennies une société de la transparence, que les salariés de la génération « Y » la réclament, que de nouvelles formes de management ou d'organisation de l'entreprise, et notamment celle de « l'entreprise libérée », mettent la transparence au cœur de leur dispositif, le droit du travail parait encore l'ignorer. On s'en étonne d'autant plus que la transparence est déjà ancrée dans d'autres disciplines juridiques où elle désigne un certain « droit de savoir » (accès aux documents administratifs, motivation des décisions, publication des déclarations de patrimoine des élus, communication des critères d'attribution des marchés publics…). Nous émettons l'hypothèse que la transparence imprègne déjà le droit du travail sans être identifiée en tant que telle. En effet, pèsent sur l'employeur des obligations d'information et de motivation de ses décisions qui pourraient relever de la transparence (motivation du licenciement, information des représentants du personnel…). Il faudra tenter de comprendre les raisons qui ont fait obstacle à sa reconnaissance. Par ailleurs, sa reconnaissance juridique pourrait répondre au besoin d'encadrement des formes de management émergentes, constituer un outil au service de l'égalité entre les salariés ou les candidats à l'emploi (communication des critères d'attribution d'un poste) ou encore participer à l'amélioration du dialogue social. La recherche s'attachera donc à vérifier la place de la transparence en droit du travail en cherchant notamment à identifier les personnes sur lesquelles elle pèse, ses applications, son efficacité et ses limites. En effet, l'équilibre entre transparence et secret évolue aussi dans le droit du travail. Faudra-t-il, demain, que le salaire des uns et des autres puisse être connu de tous dans l'entreprise ? Faudra-t-il, demain, que l'employeur motive toute décision ? Le sujet impose d'une part de dépasser le clivage traditionnel entre droit public et droit privé, et d'autre part de clarifier la notion qui reste encore floue à travers l'élaboration une théorie générale de la transparence en droit du travail.