Le droit, outil du bien-être au travail

• Auteur / Autrice : Charlène Lefort
• Direction : Emeric Jeansen
• Type : Projet de thèse
• Discipline(s) : Droit social
• Date : Inscription en doctorat le 31/10/2020
• Etablissement(s) : Université Paris-Panthéon-Assas
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de droit privé (Paris ; 1992-....)

Résumé

Les « Trente Glorieuses » sont l'époque du passage d'une économie industrielle à une économie tertiaire. Parallèlement, de nouveaux risques professionnels ont émergé, ont été étudiés et ont remplacé les anciens risques physiques : les risques psychosociaux (RPS). Leurs conséquences humaines et financières étant catastrophiques, le bien-être au travail est devenu un enjeu majeur de nos sociétés contemporaines. Les RPS étant souvent l''œuvres d'organisations du travail délétères suite à une restructuration d'entreprise ou des licenciements de masse, la problématique du bien-être au travail se pose avec d'autant plus d'acuité aujourd'hui que les salariés vont devoir faire face à une nouvelle et longue crise de l'emploi post-confinement dans le cadre de la lutte contre le Covid-19. Il semble ainsi que le droit de la santé au travail soit engagé dans la deuxième phase de son évolution. En effet, né des insuffisances du paternalisme industriel à endiguer les risques professionnels dans les usines, et alors que, pareillement, aujourd'hui les techniques de management et les accords d'entreprise montrent leurs limites à assurer le bien-être au travail, c'est au droit du travail et au droit de la protection sociale de réagir. Or, ce « droit de l'usine » n'est pas adapté à la prévention et à la prise en charge de ces nouveaux risques professionnels. Notre thèse de doctorat aura donc pour objet d'engager une réflexion sur les insuffisances et défaillances du droit social à assurer le bien-être au travail, afin de proposer des évolutions concrètes sur ces points.