Les arguments de précédent et d'analogie en droit
Auteur / Autrice : | Balthazar Durand-jamis |
Direction : | Éric Millard, Pierre Brunet |
Type : | Projet de thèse |
Discipline(s) : | Droit public |
Date : | Inscription en doctorat le Soutenance le 10/01/2024 |
Etablissement(s) : | Paris 10 |
Ecole(s) doctorale(s) : | École Doctorale Droit et Science Politique |
Partenaire(s) de recherche : | Laboratoire : Centre de théorie et d'analyse du droit (Nanterre) |
Jury : | Président / Présidente : Delphine Costa |
Examinateurs / Examinatrices : Éric Millard albacete, Pierre Brunet, Stéphane Gerry-vernieres, Albane Geslin, Giovanni Tuzet | |
Rapporteurs / Rapporteuses : Stéphane Gerry-vernieres, Albane Geslin |
Mots clés
Mots clés libres
Résumé
Cette recherche doctorale nous conduit à formuler la thèse que les arguments de précédent et danalogie sont indissociables. Lautorité formelle du précédent est anéantie. Présentés comme distincts par les tenants dune doctrine du précédent obligatoire, notre démonstration conclue à leur unité structurelle. Lindétermination de largument révèle toute sa richesse dialectique. En témoignent par exemple les formes quil prend dans les conclusions des rapporteurs publics. Largument autorise de multiples opérations de comparaison et dinterprétation. Il sert à justifier stratégiquement une prémisse normative conforme à des buts politico-juridiques. La démarche sappuie, dune part, sur la critique issue du courant du réalisme juridique et, dautre part, sur des travaux empiriques et théoriques menés dans plusieurs disciplines. Une reconstruction de largument est réalisée et suivie par une analyse en droit administratif français.