Contribution à l'étude de l'évolution juridique de la relation médicale

Contribution to the study of legal developments in the medical relationship

• Auteur / Autrice : Christian Rolando
• Direction : François-Pierre Blanc, Alban Maba
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit. Histoire du droit et des institutions
• Date : Soutenance le 04/05/2021
• Etablissement(s) : Perpignan
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale INTER-MED (Perpignan ; 2011-....)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre de droit économique et du développement (Perpignan)
• Jury : Président / Présidente : Didier Baisset
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Didier Baisset, André Cabanis, Éric Wenzel
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : André Cabanis, Éric Wenzel

Mots clés

Mots clés contrôlés

Médecine -- Droit

Et le droit

Relations médecin-patient

Mots clés libres

Acte médical

Déontologie médicale

Histoire du droit

Relation médecin-patient

Responsabilité

Medical act

Medical ethics

History of law

Doctor-Patient relationship

Responsibility

Résumé

Il y a 4000 ans, en Mésopotamie, la médecine primitive se caractérise par une approche divine et magique. Le droit n’encadre pas la relation médicale, mais il est déjà présent. Le Code d’Hammourabi en est le vestige historique et juridique. Certains actes médicaux, comme la trépanation ou l’opération de la cataracte, sont attestés par les témoignages qui nous sont parvenus. La Grèce antique est marquée par l’apparition du médecin-philosophe. C’est à cette période que se préfigure une déontologie, avec le Serment d’Hippocrate. En Rome antique, la médecine est fortement dépréciée. C’est une médecine essentiellement domestique, pratiquée par les esclaves. Ceci n’empêchera pas le Royaume, puis l’Empire de mettre en place les premières structures sanitaires publiques : infirmeries et hôpitaux. L’époque romaine marque le passage d’une médecine instituante (privée) à une médecine instituée (officielle). La médecine contemporaine enfin. Au fond, rien n’a vraiment changé en matière de relation médicale. Elle oppose toujours un puissant (le médecin) et un souffrant (le malade). Le paternalisme médical est délaissé pour faire place à l’autonomie du patient. Le droit, par l’entremise de la dignité humaine, a permis un rééquilibrage des forces au sein du colloque singulier. L’étude montre que la relation médicale a peu évolué de l’antiquité à nos jours. Dans notre modernité, les fondements juridiques de la relation médicale sont semblables de par le monde civilisé. Il existe une unité des principes structurants de la relation médicale.

Four thousand years ago, in Mesopotamia, primitive medicine was characterized by a divine and magical approach. The law does not frame the medical relationship, but it is already present. The Hammurabi Code is the historical and legal vestige. Certain medical procedures, such as trepanation or cataract surgery, are attested by the testimonies that have come to us.Ancient Greece is marked by the appearance of the doctor-philosopher. It is during this period that a deontology is prefigured with the Hippocratic Oath.In ancient Rome, medicine is greatly depreciated. It is an essentially domestic medicine, practiced by slaves. This will not prevent the Kingdom, then the Empire to set up the first public health structures: infirmaries and hospitals. The Roman era marks the passage from a (private) institutional medicine to an (official) medicine.Contemporary medicine finally. Basically, nothing has really changed in terms of medical relationships. She always opposes a powerful (the doctor) and a suffering person (the patient). Medical paternalism is neglected to leave room for patient autonomy. The right, through human dignity, allowed a rebalancing of forces within the singular conference.The study shows that the medical relationship has changed little from antiquity to the present day. At the very heart of our modernity, the legal foundations of the medical relationship are similar in the civilized world.