Thèse en cours

Le droit dans la pensée de Philippe Ignace ANDRE-VINCENT

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Auteur / Autrice : Romaric Nelson Goun
Direction : Lucie MayerMitchel de S.-O.-L'E. Lasser
Type : Projet de thèse
Discipline(s) : Droit comparé
Date : Inscription en doctorat le 30/09/2019
Etablissement(s) : Université Paris-Panthéon-Assas
Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de droit international, droit européen, relations internationales et droit comparé (Paris ; 1992-....)

Résumé

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L'objet de cette recherche est d'appréhender les styles judiciaires sous un angle comparatiste. Il s'agit de questionner le style judiciaire de certaines juridictions suprêmes afin de connaître et de comprendre les différences de structure et de rédaction des décisions. Dans cet élan, nous soulèverons plusieurs problématiques notamment celle de la définition de ce qu'est « une Cour suprême », du déroulement de prise de décision jusqu'à l'écriture de la décision en elle-même. A partir d'une analyse de droit comparé des différents systèmes juridiques, nous dégagerons, en premier lieu, les critères de définition et de fonctionnement d'une Cour suprême. En second lieu, nous nous intéresserons au processus mental et juridique de prise de décision des juges. En d'autres termes, il s'agira de voir : comment pensent les juges ' Quelles sont les véritables raisons qui poussent les juges à prendre leurs décisions ? Que font les juges lorsqu'ils doivent prendre une décision ' Vers quelles sources d'informations se tournent-ils pour orienter leur jugement ' Après ces questions, nous interrogerons le style d'écriture en lui-même c'est-à-dire l'exposé et l'articulation des faits dans les décisions de justice, les terminologies employées, le vocabulaire judiciaire, les méthodes d'interprétation et de raisonnement des juges, la problématique de l'introduction des opinions séparées, l'utilisation des obiter dicta, la prise en compte du droit comparé et des arguments sociologiques. Après toute cette étude, nous proposerons, à partir de la confrontation des différents styles judiciaires, une théorie générale des rédactions des décisions de justice.