Travail forcé d'hier à aujourd'huiApproche historico-juridique d'une notion en perpétuelle évolution

Forced labor from yesterday to todayHistorical-juridical approach of a notion in perpetual evolution

• Auteur / Autrice : Serge Robert
• Direction : Renaud Bueb
• Type : Projet de thèse
• Discipline(s) : Histoire du droit et des institutions
• Date : Inscription en doctorat le 11/12/2019
• Etablissement(s) : Bourgogne Franche-Comté
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Droit, Gestion, Economie et Politique
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : CRJFC - Centre de Recherches Juridiques de l'Université de Franche-Comté

Mots clés

Mots clés libres

Travail forcé

Légalisation

Interdiction

Évolution

Forced labor

Legalization

Ban

Evolution

Résumé

En France comme dans l'ensemble des pays du monde, il y a toujours eu besoin de recourir à de la main d'oeuvre afin de préserver ou de développer des intérêts qu'ils soient privés ou publics. Le travail, qu'il soit libre ou servile répond selon les époques à une dénomination propre qui révèle systématiquement une entrave à la liberté. On le retrouve dans les statuts de dépendances. Qu'il prenne la forme du servage, de l'esclavage, du travail forcé colonial, voire parfois d'obligations légales et fiscales ou qu'il soit encore la constituante d'une peine pénale, il oscille entre sa légalisation, sa tolérance même en certaines circonstances et à son interdiction. En dépit des interventions législatives nationales, des conventions internationales ou de la création d'instances visant à lutter contre ce fléau, le travail dit forcé demeure désormais sous des formes plus modernes telles que la servitude pour dettes ou encore l'esclavage domestique. L'étude de cette notion du travail forcé portera donc sur une approche historique, juridique et politique.

In France, as in all the countries of the world, there has always been a need to resort to manpower in order to preserve or develop interests whether private or public. Work, whether free or servile, responds according to the times to a proper denomination which systematically reveals an obstacle to freedom. It is found in the statuses of dependencies. Whether it takes the form of serfdom, slavery, forced colonial labor, sometimes even legal and fiscal obligations or that it is still the constituent of a criminal sentence, it oscillates between its legalization, its tolerance in certain circumstances and its prohibition. Despite national legislative measures, international agreements or the creation of bodies to fight against this scourge, said forced labor remains now in more modern forms like bonded labor or domestic slavery. The study of this notion of forced labor will therefore focus on a historical, legal and political approach.