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Thèse en cours

L'évolutionnisme juridique : une étude critique

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Auteur / Autrice : Louis Hill
Direction : Sébastien Pimont
Type : Projet de thèse
Discipline(s) : Droit
Date : Inscription en doctorat le 01/10/2018
Etablissement(s) : Paris, Institut d'études politiques
Ecole(s) doctorale(s) : École de la recherche de Sciences Po (Paris ; 1995-....)

Résumé

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Cette thèse est une étude de la conception politique qui sous-tend les théories évolutionnistes du droit. Il s’agit de montrer que, si l’évolutionnisme juridique constitue une tradition de pensée qui s’articule autour d’une promesse de liberté, son projet peut, en dernière analyse, se comprendre comme un projet conservateur. Plus précisément, les juristes évolutionnistes font de l’adaptation jurisprudentielle des règles juridiques, un moyen de réaliser un idéal diachronique de liberté politique. Après avoir souligné l’importance de cet idéal dans la tradition évolutionniste, nous conduisons une étude comparée de l’évolution de la jurisprudence afin d’évaluer, en pratique, son potentiel. Cette étude nous amène toutefois à observer une tendance de la jurisprudence à se pétrifier, malgré son mouvement incessant. Cette pétrification n’est cependant pas ignorée des juristes évolutionnistes. Elle est même voulue. C’est pourquoi, la thèse s’achève sur une mise en lumière du conservatisme de ces juristes. Tout en insistant sur le caractère évolutif de la jurisprudence, ils louent simultanément sa capacité à protéger le droit des révolutions juridiques. Cette démonstration a un triple intérêt. Elle permet, tout d’abord, de souligner l’existence d’une tradition évolutionniste en théorie du droit qui dépasse la distinction entre les cultures juridiques de Civil Law et de Common Law. L’intérêt de la thèse résulte deuxièmement de l’identification et de la critique d’un idéal diachronique de liberté politique, qui peut intéresser la théorie critique et la théorie démocratique. Enfin, ce travail ouvre de nouvelles pistes de recherche pour élucider des phénomènes normatifs diachroniques comme la formation et l'évolution de la jurisprudence ou la densification normative.