La maîtrise foncière durant le haut Moyen Âge. Survie/extinction de la notion romaine de propriété (Ve-Xe siècle)
Auteur / Autrice : | Damien Skowronek |
Direction : | Alexandre Jeannin |
Type : | Projet de thèse |
Discipline(s) : | Histoire du droit et des institutions |
Date : | Inscription en doctorat le 26/09/2018 |
Etablissement(s) : | Bourgogne Franche-Comté |
Ecole(s) doctorale(s) : | École doctorale Droit, Gestion, Economie et Politique |
Partenaire(s) de recherche : | Laboratoire : CREDESPO - Centre de REcherches et d'études en Droit Et Science POlitique |
Résumé
La conception de la propriété romaine n'a jamais été linéaire et le vocabulaire juridique en est le révélateur. Il a déjà été démontré que les distinctions rigoureuses du droit romain classique entre dominium et possessio ne correspondaient plus aux nouvelles réalités des rapports fonciers des IVe et Ve siècles (Laquerrière-Lacroix 2004). Le nouveau langage juridique qui commence à s'établir avec le droit romain post-classique (sine inquietudine possidere, ius dominii possidere...) continue d'évoluer et de se complexifier au premier Moyen Âge (habere, tenere, possidere...). A partir du VIe siècle, tout semble apparemment destiné à se confondre et à céder le pas à de nouveaux rapports fonciers qui se construisent autour de la vague notion de « saisine ». Cette dernière se substitue, à terme, aux notions de propriété et de possession. Les lois altimédiévales, les diplômes, et plus encore les actes de la pratique, sont étudiées afin de mettre en évidence ce lent passage vers un nouveau schéma de maitrise foncière. Les auteurs ecclésiastiques, par leur connaissance de la notion de propriété et leur influence dans la mise en place des nouveaux rapports fonciers ne seront pas négligés.