Arbitrage et ordre juridique : l’éclipse des métanormes

Arbitration and the Legal Order : The Eclipse of Metanorms

• Auteur / Autrice : Yacouba-Sylla Koïta
• Direction : Guillaume Payan, Makane Moïse Mbengue
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Sciences juridiques
• Date : Soutenance le 24/11/2025
• Etablissement(s) : Toulon en cotutelle avec Université de Genève (Genève, Suisse)
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Sociétés méditerranéennes et sciences humaines (Toulon ; 2008-....)
• Partenaire(s) de recherche : Equipe de recherche : Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras (Toulon ; 1985-....)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Droits international, comparé et européen
• Jury : Président / Présidente : Kamalia Mehtiyeva
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Thomas Schultz
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Valérie Lasserre, Jean-Baptiste Racine
• DOI : 10.70675/985fb054ze75bz4098z8e77z3f3f37746463

Mots clés

Mots clés contrôlés

Arbitrage (droit)

Règle de droit

Mots clés libres

Arbitrage

Ordre juridique

Métanormes

Règles secondaires

Arbitrage commercial international

Arbitrage d'investissement

Arbitrage des litiges sportifs

Arbitration

Legal order

Metanorms

Secondary Rules

International Commercial Arbitration

Investment Arbitration

Sports Arbitration

Résumé

Dans l’étude des rapports complexes existant entre l’arbitrage et le droit, un concept clé est éludé : la métanorme. Ce n’est pas le moindre des paradoxes si l’on réalise que les métanormes incarnent la dimension processuelle de l’ordre juridique, singulièrement en matière de règlement des différends. La présente thèse relève ainsi, dans un premier temps, les limites de l’approche classique. Elle tente, ce faisant, de démontrer, contre diverses théories, que l’arbitrage, en dépit de son évolution, n’est pas devenu un ordre juridique et qu’il demeure une « institution d’application du droit » rattachée, d’après des critères qui sont mis en lumière, aux ordres juridiques nationaux, transnationaux et international. Restaurées et redéfinies, les métanormes inspirent, dans un second temps, une nouvelle approche. Dans l’ordre juridique pris isolément, il devient possible de concevoir un for arbitral (non national) et de saisir pleinement la variété des fonctions juridictionnelles de l’arbitre, lesquelles incluent la fonction de régulation, systématisée au passage. Dans les rapports entre ordres juridiques, les lois nationales sur l’arbitrage et leur système de reconnaissance et d’exécution forcée des sentences peuvent être logiquement présentés, non plus comme signes de dépendance de l’arbitrage à l’égard des ordres juridiques internes, mais plutôt comme instruments de coordination entre ceux-ci et les ordres juridiques de rattachement de l’arbitrage international.

In the study of the complex relationship between arbitration and law, a key concept is often overlooked: the metanorm. The paradox is striking, given that metanorms embody the procedural dimension of the legal order, particularly in matters of dispute resolution. This dissertation therefore first highlights the limits of the traditional approach. It argues, against various theories, that arbitration, despite its evolution, has not become a legal order and remains instead a “law-applying institution”, anchored, according to criteria here brought to light, in national, transnational, and international legal orders. Once restored and redefined, metanorms then serve as the basis for a new approach. Within a legal order considered in isolation, it becomes possible to conceive of a (non-national) arbitral forum and to fully grasp the diversity of the arbitrator’s judicial functions, which include the regulatory function, here systematized. In the interplay between legal orders, national arbitration laws and state mechanisms for the recognition and enforcement of awards can logically be presented, not as signs of arbitration’s dependence on domesticlegal systems, but rather as instruments of coordination between them and the legal orders to which international arbitration belongs.