La communauté de travail : étude juridique
Auteur / Autrice : | Maud Rivolier |
Direction : | Pierre-Yves Verkindt |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Droit |
Date : | Soutenance le 27/11/2023 |
Etablissement(s) : | Paris 1 |
Ecole(s) doctorale(s) : | École de droit de la Sorbonne (Paris ; 2009-....) |
Partenaire(s) de recherche : | Laboratoire : Institut de recherche juridique de la Sorbonne (Paris ; 2001-....) |
Jury : | Président / Présidente : Elsa Peskine |
Examinateurs / Examinatrices : Pierre-Yves Verkindt, Alexandre Fabre | |
Rapporteurs / Rapporteuses : Arnaud Martinon, Frédéric Géa |
Mots clés
Résumé
Depuis près de deux siècles, la communauté de travail est au centre des controverses sur le sens du droit collectif moderne. Rarement définie, elle s'impose pourtant chaque fois que le droit du travail est confronté à une crise du collectif. Aujourd’hui plus que jamais, la communauté de travail semble se trouver au cœur de toutes les préoccupations. Notion souple, elle s’adapte à la diversité des réalités collectives et évolue au gré des bouleversements socio-économiques. Cette souplesse fait la force de la notion en lui permettant de traverser les époques, les évolutions juridiques et les doctrines. Mais elle devient sa faiblesse lorsque son adaptation se fait au détriment de sa réalité. La communauté de travail est en effet désormais mise à l’épreuve par les transformations globales du monde du travail. Éclatée entre plusieurs sociétés distinctes, fragmentée par les choix de gestion économique des entreprises, perturbée par la révolution numérique, son existence est profondément remise en cause. Plus encore, depuis 2017, la grande liberté conférée aux acteurs du travail par l’essor de la négociation collective fait craindre le risque d’une conception altérée, voire instrumentalisée de la communauté de travail. Faut-il considérer que la notion appartient au passé ou peut-elle encore avoir une place pour répondre aux enjeux du droit du travail ? De cette étude, il ressort que la communauté de travail doit être réancrée sur sa constante : saisir les liens collectifs entre les travailleurs pour garantir une expression collective effective de leurs intérêts.