La propriété des formes créatives issues de la manifestation d’un sentiment religieux : étude de droit comparé, notamment franco-égyptien
Auteur / Autrice : | Yasser Omar Amine |
Direction : | Philippe Gaudrat |
Type : | Projet de thèse |
Discipline(s) : | Droit privé |
Date : | Inscription en doctorat le 12/11/2015 Soutenance le 13/01/2023 |
Etablissement(s) : | Poitiers |
Ecole(s) doctorale(s) : | École doctorale Droit et Science Politique Pierre Couvrat (Poitiers ; 1993-....) |
Partenaire(s) de recherche : | Laboratoire : Cecoji - ea 7353, Laboratoire, Equipe de recherche, Laboratoire |
Mots clés
Mots clés libres
Résumé
Dans cet essai, nous nous sommes proposés de nous lancer autant dans une exploration de l’univers des différentes formes et/ou manifestations culturelles (créatives ou non) qui, puisant leur source dans la foi religieuse ou issues d’un sentiment religieux, sont susceptibles de nécessiter une protection par le droit de la propriété littéraire et artistique, que dans une opération d’identification et de qualification juridique (ou plutôt « pré-qualification ») desdites formes aux fins de déterminer la protection à laquelle elles peuvent prétendre, et ce, à partir d’une étude de droit comparé, notamment franco-égyptien, qui s’inscrit dans une approche comparée des religions. Ce voyage tant spirituel et intérieur que juridique nous a permis d’identifier et de cerner les différents types de formes d’inspiration religieuse ou spirituelle qui pourront prétendre à la propriété littéraire et artistique et celles qui ne pourront être protégées (si elles le sont) que par des procédés indirects, empruntés au droit commun de la responsabilité, qui peuvent présenter une voie subsidiaire et/ou complémentaire venant se substituer et/ou s’ajouter au recours à la propriété des créateurs et des investisseurs (copyright). L’analyse nous a conduit à distinguer intellectuellement entre deux types de formes pour en tirer les conséquences juridiques : d’une part, les « créations de forme nées d’une volonté de proclamer la Révélation » (Première partie) en tant que « formes divines », et d’autre part, les simples « manifestations formelles induites par l’intériorisation d’une pratique spirituelle » (Seconde partie) en tant que « formes spirituelles ou processuelles » dont les différences sont subtiles et interpellantes. Notre entreprise ne se présente pas comme une simple tentative purement théorique et analytique qui s’inscrit dans le prolongement de la théorie des formes sur laquelle s’est construit le droit d’auteur mais elle a pour ambition d’apporter des solutions cohérentes et pragmatiques aux problématiques soulevées ou peuvent être soulevées par les formes d’inspiration religieuse (divine ou spirituelle) qui peuvent susciter des doutes auprès des juridictions saisies de ces questions.