La réparation juridique de l'honneur : du duel à la diffamation
Auteur / Autrice : | Antoine Cognon |
Direction : | François Saint-Bonnet |
Type : | Projet de thèse |
Discipline(s) : | Histoire du droit |
Date : | Inscription en doctorat le 23/11/2015 |
Etablissement(s) : | Université Paris-Panthéon-Assas |
Ecole(s) doctorale(s) : | École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris ; 1992-....) |
Résumé
L'honneur est un sentiment ambigu et complexe, à la fois interne (vertu) et externe (réputation). Ce projet de recherche se propose d'étudier la réparation juridique de l'honneur du XVIe au XIXe siècle, en analysant le parcours croisé du duel et de la diffamation. Le duel, dont les implications juridiques et individualistes seront précisées, notamment par l'étude de la doctrine, se développe et se "démocratise" avant d'être réprimé et de disparaître. Une étude juridique sera aussi menée sur la "loi de l'honneur" qui le commande, et ses relations avec les lois de l'Etat. La diffamation, incrimination déjà présente sous l'Ancien Régime, est peu exploitée avant de se développer. L'étude quasi inédite des débats législatifs et doctrinaux de la fin du XVIIIe au XIXe siècle précisera le régime juridique qu'ont voulu élaborer les différents législateurs. Au-delà, il s'agit d'une étude historique de la façon dont l'Etat se rendra en mesure de réprimer efficacement les atteintes à l'honneur en luttant contre la réparation physique et en imposant la réparation symbolique, par la dissolution des atteintes à l'honneur dans le commerce des idées. Il s'agit aussi d'une histoire de la conception étatique de l'ordre public et social et de la liberté d'expression. En effet, cette dématérialisation de la réparation d'une réputation bafouée aurait pour objet de relativiser les sentiments personnels pour garantir une liberté collective d'expression.