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Dates de soutenance :


Etablissements :

Valider et fermer
  • Université de Lorraine (2)
  • Grenoble (1)
  • Nancy 2 (1)
  • Perpignan (1)
  • Rennes 1 (1)
  • Tours (1)

Etablissements :

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Disciplines :

Valider et fermer
  • Droit privé et sciences criminelles (2)
  • Droit (1)
  • Droit Public (1)
  • Droit privé (1)
  • Droit privé et Sciences criminelles (1)
  • Sciences juridiques (1)

Disciplines :

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Ecoles Doctorales :

Valider et fermer
  • École doctorale SJPEG - Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion (Lorraine) (3)
  • Sciences de la Société : Territoires, Economie, Droit - SSTED (1)
  • École Doctorale INTER-MED (Perpignan) (1)
  • École doctorale Sciences de l'homme, des organisations et de la société (Rennes) (1)
  • École doctorale sciences juridiques (Grenoble) (1)

Ecoles Doctorales :

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Langues :

Valider et fermer
  • français (7)

    Langues :

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    Directeurs de thèse :

    Valider et fermer
    • Chatry Sylvain (1)
    • Gentilhomme Rémy (1)
    • Geslin Albane (1)
    • Lambert Thierry (1)
    • Liger Armel (1)
    • Picod Yves (1)
    • Py Bruno (1)
    • Roman Diane (1)
    • Stasiak Frédéric (1)

    Directeurs de thèse :

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    Domaines :

    Valider et fermer
    • Droit (7)

      Domaines :

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      Les délits pénaux fiscaux : une mise en perspective des droits français, luxembourgeois et internationaux

      par Jonathan Burger sous la direction de Frédéric Stasiak - Nancy 2

      Droit privé et sciences criminelles

      Soutenue le 25-01-2011
      thèse soutenue

      ...nale. En vertu de l article 80-1 du Code de proc dure p nale, le ˙ juge d’instruction ne peut mettre en...

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      Le droit à l'alimentation et la lutte contre la précarité alimentaire en France

      par Magali Ramel sous la direction de Diane Roman - Tours

      Droit Public

      Soutenue le 02-03-2022
      thèse soutenue
      Accéder en ligne

      La protection des données dans les contrats de cloud computing

      par Sarah Sadik sous la direction de Yves Picod et de Sylvain Chatry. - Perpignan

      Droit privé

      Soutenue le 23-01-2023
      thèse soutenue
      Accéder en ligne

      La pièce de rechange automobile

      par Lise Guillemin sous la direction de Thierry Lambert - Université de Lorraine

      Droit privé et sciences criminelles

      Soutenue le 28-11-2012
      thèse soutenue

      ...CJCE, 16 janvier 1992, Proc dure p nale c/ X, arr t Nissan, C-373/90, Rec. CJCE 1992, p. 131, point 14...

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      Les honoraires des chirurgiens-dentistes : au confluent du droit et du soin

      par Amélie Riffault sous la direction de Bruno Py - Université de Lorraine

      Droit privé et Sciences criminelles

      Soutenue le 07-12-2015
      thèse soutenue

      ...dure p nale { l’instar du principe de non-cumul des peines, de la pr somption d’innocence ou la r gle...

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      Les victimes devant les juridictions pénales internationales.

      par Mededode Houedjissin sous la direction de Albane Geslin - Grenoble

      Sciences juridiques

      Soutenue le 22-02-2011
      thèse soutenue

      ...internationaux. SECTION 2 : L ABSENCE DE R LE PERCEPTIBLE DES VICTIMES EN PROC DURE P NALE Au lendemain de la...

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      La fiducie et l'entrepreneur

      par Baptiste Ody sous la direction de Armel Liger et de Rémy Gentilhomme. - Rennes 1

      Droit

      Soutenue le 07-07-2016
      thèse soutenue

      ...l article 28-1 du Code de proc dure p nale, les agents du service TRACFIN et les agents habilit s de...

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