Thèse soutenue

Essai sur l'altruisme en droit civil

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Auteur / Autrice : Emmanuelle Leverbe
Direction : Alain Bernard
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit
Date : Soutenance en 2003
Etablissement(s) : Pau

Résumé

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Une recherche sur l'altruisme mérite d'être restreinte à la qualité d'essai. Le vocable ne connaît aucune application en droit positif, il n'existe pas d'œuvre doctrinale d'ensemble sur la question, et surtout, cette qualité n'a que peu de rapport avec le Droit. Pourquoi et comment un comportement aussi vertueux mériterait-il d'être saisi par la règle juridique ? L'altruisme, dans une vision idéalisée, procède du souci désintéressé du bien d'autrui qu'éprouve l'auteur généreux qui n'attend de son geste aucune contrepartie. Ce critère permet d'établir une relation entre l'altruisme et la notion d'acte à titre gratuit qui se caractérise, classiquement, par l'existence d'une intention libérale, considérée comme la justification de l'engagement, sa cause. La cause de la gratuité demeure pourtant d'interprétation trop objective pour traduire fidèlement l'idée d'altruisme. Cette dernière doit être envisagée en termes subjectifs. Une notion de cause spécialement adaptée à la spécificité de l'altruisme permet de proposer une classification de l'ensemble des comportements gratuits, actes juridiques ou non. Le subjectivisme nécessaire à la qualification du phénomène le situe de manière récurrente à la limite du " non-droit ". Dans cette perspective, il apparaît que l'encadrement normatif de l'altruisme ne possède qu'un très faible potentiel de spécificité. L'analyse de quelques exigences relatives à la validité de l'opération généreuse aboutit à un résultat paradoxal : le comportement n'obéit pas à un régime propre et homogène. Le droit laisse, finalement, à l'âme humaine, généreuse ou pas, tout son mystère.