Le « Code Buisson » : un témoignage de l'usage et de la réception du droit romain dans la Provence des XVIIe et XVIIIe siècles

The « Code Buisson » : a testimony to the use and the reception of Roman Law in Provence of the 17th and 18th centuries

• Auteur / Autrice : Jean-Michel Mangiavillano
• Direction : François Quastana
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Histoire du droit
• Date : Soutenance le 06/12/2024
• Etablissement(s) : Université de Lille (2022-....)
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale des Sciences Juridiques, Politiques et de Gestion (Lille ; 1992-....)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre d'histoire judiciaire (Lille)
• Jury : Président / Présidente : Serge Dauchy
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Elena Giannozzi, Hugo Stahl
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Éric Gasparini, Emmanuelle Chevreau
• DOI : 10.70675/59668c98zd6e4z45cezad30z7072cd64192c

Mots clés

Mots clés contrôlés

Droit -- Histoire

Provence (France)

1500-1800

Doctrine juridique

Droit romain -- Influence

Justice -- Administration -- France -- Ancien Régime

Archives

Mots clés libres

Ancien Droit

Droit provençal

Réception du droit romain

Littérature juridique

Manuscrits

Monde judiciaire de l’Ancien Régime

French Ancient Law

Provençal law

Reception of Roman law

Legal literature

Manuscripts

Judicial world of the Ancien Régime

Résumé

Dans la préface de nombreuses œuvres doctrinales provençales de la fin du XVIIIe siècle, leurs auteurs, tels que Jean-Joseph JULIEN (1704-1789) ou encore Marc-Antoine DE BARRIGUE DE MONTVALON (1714-1775), enseignent que le droit romain constitue la « Loi de la Provence ». Dès le XVIIe siècle, une véritable littérature juridique provençale voit le jour pour étudier l'usage des dispositions du Corpus Iuris Civilis au sein de la Justice royale. Parmi elle se trouve le « Code Buisson » (titre simplifié), une explication du Code Justinien par un avocat du Parlement d'Aix dénommé BUISSON. Cet ouvrage, qui n'a jamais fait l'objet d'une impression par qui que ce soit, devient un véritable classique de Droit dans la Provence du Siècle des Lumières. En effet, tous les juristes, tant praticiens que magistrats, en possèdent une copie manuscrite, parfois augmentée de la nouvelle législation royale et des nouveaux arrêts de la Cour d'Aix. Pourtant, malgré cette célébrité, personne ne connaît la véritable identité de cet avocat aixois. Notre étude est la première à se pencher sur le Code Buisson et sur son auteur. Elle a pour objectif de rendre les lettres de noblesses au savant avocat du Grand Siècle qu'est Honoré BUISSON (1624-1692), oublié des mémoires des Provençaux jusqu'à présent.

In the preface to many Provençal doctrinal works from the end of the 18th century, their authors, such as Jean-Joseph JULIEN (1704-1789) or Marc-Antoine DE BARRIGUE DE MONTVALON (1714-1775), teach that Roman Law is the « Law of Provence » (territory of the South of France). From the 17th century, a Provençal legal literature emerged to study the use of the Corpus Iuris Civilis within royal justice. Among it is the « Code Buisson » (simplified title), an explanation of the Justinian Code by a lawyer from the Parlement d'Aix (French royal Court) named BUISSON. This work, which has never been printed by anyone, becomes a classic of Law in Provence of the Age of Enlightenment. Indeed, all jurists, both practitioners and magistrates, have a handwritten copy, sometimes supplemented by the new royal legislation and the new judgments of the Court of Aix. However, despite this celebrity, no one knows the true identity of this Aix lawyer. Our study is the first to look at the Code Buisson and its author. Its objective is to restore the letters of nobility to the learned lawyer of the Grand Siècle who is Honoré BUISSON (1624-1692), forgotten in the memories of the Provençals until now.