Droit de l'intelligence artificielle : essai d'une approche juridique du cognitivisme électronique

Artificial intelligence law : essay on a legal approach to electronical cognitivism

• Auteur / Autrice : Thibaud Juncker
• Direction : Bénédicte Girard, Jean-Pierre Clavier
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit privé
• Date : Soutenance le 20/03/2024
• Etablissement(s) : Strasbourg
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre de droit privé fondamental (Strasbourg)
• Jury : Président / Présidente : Alexandra Mendoza-Caminade
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Sonia Desmoulin-Canselier, Aurore-Angélique Hyde
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Alexandra Mendoza-Caminade, Xavier Daverat

Mots clés

Mots clés contrôlés

Droit

Intelligence artificielle

Mots clés libres

Intelligence artificielle

Cognitivisme électronique

Biologie

Sciences cognitives

Artificial Intelligence

Electronical cognitivism

Biology

Cognitive science

Résumé

Le cognitivisme électronique peut être entendu comme le courant de pensée selon lequel la programmation serait d’ores et déjà à même de faire émerger certains processus cognitifs comme l’intelligence. La présente thèse a pour objet d’interroger le cognitivisme électronique qui abonde dans les écrits scientifiques comme dans les écrits doctrinaux. Devant un tel enthousiasme, elle s’attache à démontrer que le droit applicable se saisit déjà sans difficulté de la programmation et de l’ensemble de ses avatars (machines, robots, etc.). Elle démontre ensuite que l’hypothèse de capacités cognitives électroniques devrait et peut être démontrée scientifiquement, au cas par cas. En effet, elle devrait être démontrée scientifiquement car l’existence de processus cognitifs électroniques emporterait d’importants changements de paradigmes en droit. Elle peut être démontrée, ensuite, puisque la biologie s’est déjà saisie, voilà bien longtemps, des phénomènes cognitifs. La thèse appelle donc, de manière générale, à une interdisciplinarité en matière de droit de l’intelligence artificielle, et y recourt abondamment. Ainsi, seule la réunion de disciplines telles que l’éthologie, les sciences cognitives et les sciences informatiques permet aux juristes d’échapper aux fantômes de sa propre imagination.

Electronical cognitivism can be understood as the current of thought according to which programming is already capable of generating cognitive processes such as intelligence. The aim of this thesis is to question the electronical cognitivism that is so prevalent in both scientific and doctrinal writings. Confronted with such enthusiasm, it sets out to demonstrate that applicable law already deals with programming and all its avatars (machines, robots, etc.) without difficulty. It then demonstrates that the hypothesis of electronic cognitive capacities should and can be demonstrated scientifically, on a case-by-case basis. Indeed, it should be scientifically demonstrated, as the existence of electronic cognitive processes would entail major paradigm shifts in law. Secondly, it can be demonstrated, since biology has long been dealing with cognitive phenomena. In general terms, the thesis calls for interdisciplinarity in the field of artificial intelligence law, and makes extensive use of it. Only by bringing together disciplines such as ethology, cognitive science and computer science can jurists escape the ghosts of their own imagination.