Les arguments de précédent et d'analogie en droit
Auteur / Autrice : | Balthazar Durand-Jamis |
Direction : | Éric Millard, Pierre Brunet |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Droit public |
Date : | Soutenance le 10/01/2024 |
Etablissement(s) : | Paris 10 |
Ecole(s) doctorale(s) : | École Doctorale Droit et Science Politique |
Partenaire(s) de recherche : | Laboratoire : Centre de théorie et d'analyse du droit (Nanterre) |
Jury : | Président / Présidente : Delphine Costa |
Examinateurs / Examinatrices : Éric Millard, Pierre Brunet, Delphine Costa, Stéphane Gerry-Vernieres, Albane Geslin, Giovanni Tuzet | |
Rapporteurs / Rapporteuses : Stéphane Gerry-Vernieres, Albane Geslin |
Mots clés
Mots clés contrôlés
Mots clés libres
Résumé
Cette recherche doctorale nous conduit à formuler la thèse que les arguments de précédent et d’analogie sont indissociables. L’autorité formelle du précédent est anéantie. Présentés comme distincts par les tenants d’une doctrine du précédent obligatoire, notre démonstration conclue à leur unité structurelle. L’indétermination de l’argument révèle toute sa richesse dialectique. En témoignent par exemple les formes qu’il prend dans les conclusions des rapporteurs publics. L’argument autorise de multiples opérations de comparaison et d’interprétation. Il sert à justifier stratégiquement une prémisse normative conforme à des buts politico-juridiques. La démarche s’appuie, d’une part, sur la critique issue du courant du réalisme juridique et, d’autre part, sur des travaux empiriques et théoriques menés dans plusieurs disciplines. Une reconstruction de l’argument est réalisée et suivie par une analyse en droit administratif français.