La capacité du drοit internatiοnal de la biοdiversité à accueillir une plus grande hybridatiοn cοnceptuelle : enquête au cœur des prοcessus scientifiques et institutiοnnels de la Cοnventiοn sur la diversité biοlοgique : une petite histοire naturelle du pοint de vue du drοit internatiοnal

The capacity of internatiοnal law on biοdiversity to adapt to greater cοnceptual hybridization : investigating the heart of the scientific and institutiοnal prοcesses of the Cοnventiοn on biοlοgic diversity : a brief natural history from the point of view of international law

• Auteur / Autrice : Pierre Spielewoy
• Direction : Stéphane Pessina-Dassonville, Nadia Belaïdi
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Sciences juridiques
• Date : Soutenance le 12/06/2024
• Etablissement(s) : Normandie
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Droit-Normandie (Caen)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre universitaire rouennais d'études juridiques (Rouen ; 2012-....)
• Partenaire(s) de recherche : Établissement co-accrédité : Université de Rouen Normandie (1966-....)
• Jury : Président / Présidente : Alexandra Mendoza-Caminade
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Hendrik Segers
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Delphine Misonne, Sandrine Maljean-Dubois

Mots clés

Mots clés contrôlés

Droit

Conservation des ressources

Biodiversité

Convention sur la diversité biologique

Environnement -- Droit international

Mots clés libres

Biodiversité

Ontologies

Modes de relation au vivant

Ethnographie

Mécanismes scientifiques

Mécanismes législatifs internationaux

Savoirs autochtones

Cosmogonies autochtones

Approche écosystémique

Éthique environnementale

Biodiversity

Ontologies

Modes of relation to living things

Ethnography

Scientific mechanisms

International legislative mechanisms

Indigenous knowledge

Indigenous cosmogonies

Ecosystem approach

Environmental ethics

Résumé

Cette thèse propose une analyse du droit international de la diversité biologique à travers une ethnographie juridique de la convention sur la diversité biologique, ouverte à ratification en 1992 à Rio. Il s'agit de s'interroger, en particulier, sur la possibilité pour le droit de la Convention d’accueillir, au sein de ses catégories juridiques, des éléments de ce qui se réfère, sur le plan de l’éthique environnementale, aux ontologies non-dualistes. Classiquement, le Droit passe par la personnalisation ou la patrimonialisation pour régir la relation Hommes/nature. Cette catégorisation est aujourd’hui frontalement interrogée par les nouvelles manières de penser cette relation, et en particulier par la reconnaissance d’ontologies non-dualistes. La convention sur la diversité biologique est particulièrement intéressante sur ce plan car il semble que d'autres logiques soient présentes dans son droit. Elle est, par exemple, l’un des premiers instruments du droit international de l’environnement à consacrer l’approche écosystémique dans le droit positif. Elle consacre, également, la valeur intrinsèque de la diversité biologique, en plus de donner pour la première fois en droit international, une définition juridique de la diversité biologique.Ainsi, il semblait pertinent d’observer directement la fabrication de ce droit. En particulier, d’observer la manière pour la Convention d’intégrer des concepts issus des sciences écologiques, mais également des concepts qui seraient issues de cosmogonies autochtones. En effet, de manière très originale, la Convention a mis en place un mécanisme institutionnel qui permet à la parole autochtone d’être accueillie en son sein.Ce travail a ainsi été élaboré particulièrement à partir de ces constats et pensé comme une enquête dont la visée est de comprendre, à travers l’analyse systématique des mécanismes institutionnels et scientifiques de la Convention, s’il est effectivement possible de constater l’émergence de concepts juridiques nouveaux.Ce travail a mobilisé des corpus textuels, mais également des données de terrain issues de l’observation participante dans le cadre d’une méthodologie qui s’inspire de l’anthropologie du droit.

This thesis analyzes international law on biological diversity through a legal ethnography of the Convention on Biological Diversity, opened for ratification in Rio in 1992. In particular, it examines whether the law of the Convention can accommodate, within its legal categories, elements of non- dualistic ontologies in environmental ethics.Traditionally, law has used personalization or patrimonialization to govern the relationship between man and nature. Today, this categorization is being challenged head-on by new ways of thinking about this relationship, and in particular by the recognition of non-dualistic ontologies. The Convention on Biological Diversity is particularly interesting in this respect, as it seems that other logics are present in its law. It is, for example, one of the first instruments of international environmental law to enshrine the ecosystem approach in positive law. It also enshrines the intrinsic value of biological diversity and, for the first time in international law, provides a legal definition of biological diversity.Thus, it seemed pertinent to directly observe the making of this law. In particular, to observe the way in which the Convention integrates concepts from the ecological sciences, as well as from indigenous cosmogonies. Indeed, in a highly original way, the Convention has set up an institutional mechanism that allows indigenous voices to be heard within it.This work has therefore been developed specifically on the basis of these observations, and conceived as a survey whose aim is to understand, through a systematic analysis of the institutional and scientific mechanisms of the Convention, whether it is indeed possible to observe the emergence of new legal concepts.This work mobilized textual corpora, but also field data derived from participant observation within the framework of a methodology inspired by the anthropology of law.