Les modèles de justice constitutionnelle : entre inadéquation et innovation : pour une analyse multidimensionnelle de la justice constitutionnelle comparée

The models of constitutional justice : between inedequacy and innovation : toward a multidimensional analysis of comparative constitutional justice

• Auteur / Autrice : Marta Aurino
• Direction : Fabrice Hourquebie, Laura Cappuccio
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit public
• Date : Soutenance le 12/12/2024
• Etablissement(s) : Bordeaux en cotutelle avec Università degli studi di Napoli Federico II
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de droit
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre d'études et de recherches comparatives sur les constitutions, les libertés et l'État (Bordeaux)
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Charles-Édouard Sénac, Nicoletta Perlo, Arthur Dyevre, Alberto Lucarelli
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Caterina Severino, Ines Ciolli

Mots clés

Mots clés contrôlés

Cours constitutionnelles

Mots clés libres

Justice constitutionnelle comparée

Analyse empirique

Épistémologie du droit comparé

Classifications en droit comparé

Voies d’accès à la justice constitutionnelle

Rôle des Cours constitutionnelles

Macro-comparaison

Comparative constitutional justice

Empirical methods

Epistemology of comparative law

Classifications in comparative law

Access pathways to constitutional justice

Role of constitutional courts

Macro-comparison

Résumé

Cette thèse propose une réévaluation des modèles traditionnels de justice constitutionnelle par le biais d'une approche comparative et empirique. La distinction classique entre les modèles américain et européen, confrontée à la diversité croissante des systèmes de justice constitutionnelle dans le monde, révèle d'importantes limites conceptuelles. Pour dépasser ces frontières, deux orientations analytiques émergent : l'une visant à élaborer de nouveaux modèles théoriques basés sur des critères renouvelés, et l'autre visant à développer des outils d'analyse novateurs, mieux adaptés à la complexité actuelle. C'est cette seconde approche, moins explorée, qui constitue le coeur de ce travail. À partir d'une analyse empirique des systèmes de justice constitutionnelle à l'échelle mondiale, en utilisant la méthode des analyses de correspondances, un outil d'analyse multidimensionnelle a été conçu. Cet outil permet de représenter la diversité des systèmes juridiques dans une perspective fluide et évolutive, en prenant en compte les variations contextuelles ainsi que les interactions multiples influençant le contentieux constitutionnel. Plutôt que de classer les systèmes selon des critères rigides, il les positionne dans une dynamique ouverte, reflétant la complexité de leurs interactions. L'objectif central est de mieux comprendre le rôle du juge constitutionnel, en analysant son intervention au regard des normes de référence du contrôle de constitutionnalité, des modalités d'accès à la justice et des compétences des Cours constitutionnelles. En adoptant une méthodologie empirique et multidimensionnelle, ce travail transcende les cadres traditionnels pour embrasser la complexité et la multiplicité des réalités juridiques contemporaines tout en créant un outil didactique.

This thesis proposes a reassessment of traditional models of constitutional justice through a comparative and empirical approach. The classical distinction between the American and European models, when confronted with the growing diversity of constitutional justice systems worldwide, reveals significant conceptual limitations. To address these challenges, two analytical pathways emerge: one aimed at developing new theoretical models based on revised criteria, and the other focused on creating innovative analytical tools better suited to contemporary complexities. It is this latter, less explored approach that forms the core of this work. Drawing on an empirical analysis of constitutional justice systems globally, and employing correspondence analysis methods, a multidimensional analytical tool has been developed. This tool allows for the representation of the diversity of legal systems in a fluid and evolving framework, accounting for contextual variations and the multiple interactions influencing constitutional litigation. Rather than classifying systems according to fixed criteria, it positions them within an open dynamic, reflecting the complexity of their interactions. The central objective is to better understand the role of the constitutional judge by examining their participation in the decision-making process, with a focus on constitutional review standards, access to justice, and the competencies of Constitutional Courts. By adopting an empirical and multidimensional methodology, this work seeks to transcend traditional frameworks in order to embrace the complexity and multiplicity of contemporary legal realities while creating a didactic tool.