Union monétaire et souveraineté

Currency Union and Sovereignty

• Auteur / Autrice : Alexis Le Barbier
• Direction : Stéphane Rials
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit public
• Date : Soutenance le 08/01/2024
• Etablissement(s) : Université Paris-Panthéon-Assas
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris ; 1992-....)
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Stéphane Rials, Olivier Beaud, Hélène Gaudin
• Jury : Rapporteur / Rapporteuse : Sébastien Adalid, Éric Desmons

Mots clés

Mots clés contrôlés

Union économique et monétaire

Zone euro

Unions monétaires

Souveraineté

Droit monétaire

Droit et mondialisation

Gouvernement (science politique)

Droit

État

Mots clés libres

Forme de l’État

Forme du gouvernement

Mondialisation

Monnaie

Souveraineté

Unions monétaires

Union européenne

Droit public

États membres de l’Union européenne

Form of State

Form of government

Globalization

Money

Sovereignty

Currency Unions

European Union

Public law

European Union Member States

Résumé

Le concept de souveraineté connaît trois acceptions : la première formelle, la deuxième matérielle et la troisième organique. Cependant, l’identification des attributs de souveraineté au titre du sens matériel n’est jamais justifiée. Le propos de cette thèse est d’étudier les relations entre ces différentes significations du concept de souveraineté en se concentrant sur l’un des attributs de souveraineté : le droit de battre monnaie. Pour mieux l’isoler, ce travail se concentre sur les unions monétaires selon une méthode historique et comparative. Au terme de cette étude, il apparaît que les trois usages du concept de souveraineté ne peuvent être liés les uns aux autres que dans une perspective téléologique. Ceci révèle le caractère justificatif du concept de souveraineté qui n’est donc pas purement descriptif.

The concept of sovereignty has three meanings : formal, material, and organic. Nevertheless, the identification of the attributes of sovereignty under the material meaning is never justified. The purpose of this thesis is to study the relationships between these different meanings of the concept of sovereignty, focusing on one of the attributes of sovereignty : the right to coin money. To better isolate it, this work focuses on currency unions using a historical and comparative method. At the end of this study, it appears that the three uses of the concept of sovereignty can only be linked to each other from a teleological point of view. This reveals the justificatory character of the concept of sovereignty, which is therefore not purely descriptive.